Proposition d'extension du périmètre de télétransmission des actes à la Préfecture Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes divers - ABRAPA Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes divers - Diaconat Bethesda Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Foyer de la Basse Bruche Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - MOMMENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition d'une parcelle pour sécurisation d'intersection à WALDHAMBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’un projet de convention de mise à disposition d’un agent de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris auprès du Département du Bas-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation d’une délégation du Département du Bas-Rhin au congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à Marseille / Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation de deux conseillères départementales à l'assemblée générale, aux 21èmes Rencontres et à la réunion du bureau des Départements et Régions Cyclables / Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de STRASBOURG 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions pour le financement des Centre Locaux d’Information et de Coordination (CLIC) de STRASBOURG pour l’année 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine gérontologique et d'approbation de projets de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin et les structures concernées Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions et d’approbation du modèle de convention financière à conclure dans le cadre de la Conférence des financeurs Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap et d'approbation du projet de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin et le CEP-CICAT Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à l’association de L’Arche à STRASBOURG et d’approbation d’une convention avec le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution d’une subvention pour la création d'une aire de grand passage des gens du voyage à BENFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution d’une subvention pour la création d'une aire d’accueil des gens du voyage à FEGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin