Programme de travail partenarial 2015 de l'ADEUS Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet cistudes sans frontières Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte "Tous unis pour plus de biodiversité" Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de financement de troisième année du Plan Départemental de Prévention des Déchets avec l'ADEME et demandes de subvention pour la réalisation du plan d'action Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association pour la Surveillance et l’Étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace (ASPA) - Subventions pour le fonctionnement et l’investissement au titre de 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions annuelles 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d’aménagement foncier de MAISONSGOUTTE Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibération ordonnant l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de KEFFENACH avec extension sur les communes de DRACHENBRONN-BIRLENBACH et SCHOENENBOURG, fixant le périmètre, comportant la liste des prescriptions du préfet et mentionnant la décision prévue à l'article L.121-19 du code rural et de la pêche maritime Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d’une commission communale d’aménagement foncier à HIRSCHLAND Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d’aménagement foncier à NEUBOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d’aménagement foncier de BUSWILLER avec extension sur le territoire des communes d’ETTENDORF, RINGENDORF et SCHALKENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rocade Sud de Strasbourg entre la RD 1083 et l’autoroute A 35 : désignation des communes dans lesquelles il y a lieu de constituer des commissions communales ou intercommunales d'aménagement foncier Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la restructuration foncière de la forêt privée Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme annuel d'actions d'éducation à l'environnement 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariats pour l'année 2015 entre le Département et des associations environnementales Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération batraciens 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège Foch à Haguenau Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec la Société MONDIA Déménagement dans le cadre du transfert du lycée Couffignal vers le collège Galilée en bâtiments modulaires à Lingolsheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travaux de maintenance dans les collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ecole Européenne de Strasbourg Dotation de fonctionnement 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement 2015 des collèges privés sous contrat d'association Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions aux associations « Mathématiques sans frontières » et « Entreprendre pour apprendre » Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat, avenants à un contrat de partenariat et contrat de coproduction entre le Département du Bas-Rhin et différents acteurs pour l'activité du Vaisseau, attribution de subvention dans le cadre de la coordination de la Fête de la Science 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole d’accord valant solde du marché entre le Groupement et le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec la société CHANZY PARDOUX dans le cadre de la restauration de la toiture du donjon du château du Haut-Koenigsbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales. Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique du Département. Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux déplacements aux Championnats de France Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin