5A3F - VALIDATION DES ÉTUDES PRÉLIMINAIRES POUR LE DOUBLEMENT DU PONT-RAIL SUR LA RD 105 À SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE LE DÉPARTEMENT ET VOIES NAVIGABLES DE FRANCE RELATIVE À L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES OUVRAGES HYDRAULIQUES POUR LES BESOINS DE L'ECRETEMENT DES CRUES DE L'ILL A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVESTROISIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE 2019 ATTRIBUEE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS 4ÈME PROGRAMMATION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : PROJETS DES COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES (CTSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE LANDKREIS BREISGAU-HOCHSCHWARZWALD : CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET CONVENTION POUR ÉCHANGES DE FONCTIONNAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REALISATION D'UN FILM DE PROMOTION DU TERRITOIRE POUR ENCOURAGER L'IMPLANTATION DE PROFESSIONNELS DE SANTE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111 - A132 ET A171) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODELE TYPE DE CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT DANS LE CADRE D'OPERATIONS DE REHABILITATION/CONSTRUCTION DANS LES EHPAD SOUS TARIFICATION CONTROLEE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DE L'UNION DES ASSOCIATIONS D'ELEVEURS SELECTIONNEURS D'ANIMAUX DE BASSE-COUR DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS DES SYNDICATS MIXTES DE RIVIÈRES ET RENONCIATION À LEUR TRANSFORMATION CONCOMITANTE EN ÉTABLISSEMENT PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU (EPAGE) ; MODIFICATION DES STATUTS DE L'EPAGE LARGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 404 865 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE POUR L'ANNÉE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUREAU EUROPE GRAND EST BRUXELLES - SUBVENTION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONSDANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LA COMMUNE DE WATTWILLER POUR LA RÉALISATION DE L'ÉTUDE D'AMÉNAGEMENT DE LA RD 431 À LA HAUTEUR DU HARTMANNSWILLERKOPF Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68 AU BOULOT J'Y VAIS À VELO Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET DE MOFIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE DU SUNDGAUAVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIMCOMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRAME TYPE DE CONTRAT PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (CPOM) POUR LES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP SOUS COMPETENCE CONJOINTE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN ET AGENCE REGIONALE DE SANTE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION DU DEPARTEMENT AU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC CENTRE D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN AIDES TECHNIQUES DU HAUT-RHIN ET DESIGNATION DU REPRESENTANT DU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFOBEST PALMRAINSOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF SOCIAL(OPH SAINT LOUIS HABITAT) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)4EME PROGRAMMATION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOLLICITATION D'UNE AIDE FEADER AU TITRE DE L'ETUDE POUR L'ELABORATION DU DOSSIER DE CREATION DE LA RESERVE BIOLOGIQUE MIXTE DES MASSIFS FORESTIERS DEPARTEMENTAUX DE LA HAUTE-BERS ET DU SEEWAND Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE DE LA DIVERSITÉ LGBT DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DE L'AUTRE CERCLE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE CONTRÔLE ALLÉGÉ DE DÉPENSES EN PARTENARIAT ENTRE L'ORDONNATEUR ET LE COMPTABLE PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES L'ILE AUX ENFANTS 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT DEPARTEMENTALE A L'EHPAD FOYER DU PARC A MUNSTER ET AFFECTATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME CORRESPONDANTE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORETRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUES SUR 10 ARBRESREMARQUABLES A GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES(PROGRAMME A283) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS CTV 2014-2019 REGION MULHOUSIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin