Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Frais engagés par le président du Conseil Général à l'occasion des missions effectuées dans l'intérêt du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Exploitation des restaurants administratifs - Contrats de restauration - Autorisation de passation d'une convention de délégation de service public Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1083 à ERSTEIN - Convention relative à la gestion, l'entretien et la surveillance d'une emprise du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bail emphytéotique au profit de l'Association ouvrière des Compagnons du devoir du Tour de France Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Carrefour giratoire des RD 34 et 104 à SIEGEN et TRIMBACH - Convention d'entretien de l'aménagement paysager Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension et restructuration du collège de la Robertsau à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition temporaire à l'Association ''Orientation, Prévention, Insertion'' (OPI) de locaux à BISCHWILLER, HAGUENAU et WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement dans l'emprise de la RD 93 à ERNOLSHEIM-SUR-BRUCHE - Convention de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dommages causés à un véhicule propriété de la commune de TRUCHTERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 340 dans la traversée de BERG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dommages de travaux publics - RD 30 à MOLSHEIM - Dégradation d'un mur de clôture Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 109 dans la traversée de BERNARDSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux victimes du séisme et du tsunami au Japon Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 429 dans la traversée de DRUSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 28 dans la traversée de FROESCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 230 dans la traversée de FURCHHAUSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 223 dans la traversée de GEUDERTHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 37 dans la traversée de HOERDT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 9 et 78 dans la traversée de PETERSBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 220 dans la traversée de SCHNERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession des maisons éclusières situées à ERGERSHEIM et OBERSCHAEFFOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 264 dans la traversée de SCHOENENBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 919 dans la traversée de WINGEN-SUR-MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur les projets de plans locaux d'urbanisme (PLU) arrêtés des communes de LIPSHEIM, NIEDERHAUSBERGEN et OSTWALD Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur les projets de plans locaux d'urbanisme (PLU) arrêtés des communes de BOOTZHEIM, CLEEBOURG-BREMMELBACH, GOERSDORF-MITSCHDORF, HUNSPACH, INGOLSHEIM, KRAUTWILLER, MARMOUTIER, RANGEN, ROTT, SCHLEITHAL et WIWERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin