Subventions aux collectivités locales Répartition des amendes de police - programme 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental et transfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt SA HLM LOGIEST pour 65 logements à Illzach et 80 logements à Biesheim Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale - Attribution de deux subventions pour des actions menées au BURKINA FASO et à MADAGASCAR. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C 051 - Soutien à l'ARAA pour une action pilote sur une ferme du Sundgau (Site de Geispitzen) en vue de réduire le ruissellement et la contamination par les produits phytosanitaires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention Massif Vosgien 2007-2013 (C044 - Développement rural) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etude d'itinéraire de la RD 430 entre Guebwiller et Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt APEI Hirsingue Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle - Soutien aux institutions et lieux de diffusion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes A082 A084 A087 A088 Subventions aux collectivités locales Affectations d'autorisations de programmes 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement d'un point d'accueil touristique au lac d'Alfeld Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Développement culturel de Mulhouse - Exposition d'art contemporain mulhouse 008 - attribution d'un prix Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation à la plateforme d'échange sur les programmes sectoriels (PEPS) et signature de sa charte de fonctionnement. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - Fonds d'action culturelle - Soutien aux institutions et lieux de diffusion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Horbourg-Wihr - Muntzenheim - Artzenheim - Itinéraire cyclable le long du canal de Colmar - Convention de superposition d'affectation avec voies navigables de France Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE LA CONVENTION DE SUBVENTION - APPEL A PROJET "AIDE AU DEVELOPPEMENT" - PROGRAMME 209 AVEC LE MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES ET L'IRCOD Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C044 - Partenariat 2008-2010 avec la Chambre d'agriculture et convention annuelle 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C044 - Soutien aux investissements luttant contre l'érosion dans le cadre du plan végétal pour l'environnement (PVE) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Association Croix Marine Wittenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réaménagement du "chemin des Cordiers" entre Brunstatt et Mulhouse - Programme A 011 - 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT COMPLEMENTAIRE - PRECISION DES MISSIONS CONFIEES AUX ELUS DANS LE CADRE DU SUIVI DES FONDS EUROPEENS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales B 051 - Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modificatino relative à la représentation du Conseil Général au sein de l'Agence Culturelle d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction de peloton de gendarmerie de montagne (PGM) de Munster Approbation de l'avant-projet sommaire (APS) et des conditions juridiques et financières dela gendarmerie nationale Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention financière entre l'Association pour l'Ecomusée d'Alsace, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan départemental des itinéraires cyclables A079 Conventions d'entretien des itinéraires cyclables Attribution nominative des crédits votés Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Aide à l'Association "Culture et bilinguisme d'Alsace et de Moselle". Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C033 - Echange des parcelles forestières situées sur le ban des communes de Rimbach-près-Masevaux et Sewen Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin