CONTRAT CADRE PLURIANNUEL AVENANT N°1 AU CONTRAT D'ASSAINISSEMENT AVEC LA COMMUNE DE GUNSBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A L’ASSOCIATION «CULTURE ET BILINGUISME D’ALSACE ET DE MOSELLE – CERCLE RENE SCHICKELE» Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 5 LOGEMENTS À GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSAFFECTATION DU BATIMENT DE L’ANNEXE DU COLLEGE MATHIAS GRUNEWALD À GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC DES FOURNISSEURS D’ENERGIE DU HAUT-RHIN PARTICIPATIONS FINANCIERES DE CALEO, HUNELEC, UEM, VIALIS, GDF SUEZ Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : 5ÈME PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'ASSISTANCE ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ASSOCIATION POUR L'ECOMUSEE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES (CDNPS) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANS DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESEAU D’ECOUTE, D’APPUI ET D’ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C751 CONVENTIONS DE PAIEMENT ASSOCIÉ AVEC L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP) POUR LES MESURES AGROENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET) « EAU ET TERRITOIRE » Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE L’ETAT ET LE DÉPARTEMENT RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DU PARC DE L’ÉQUIPEMENT ------ AVENANT N° 10 À LA CONVENTION N° 48/1993 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALTKIRCH - TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU REGULARISATION DE LA CONVENTION AVEC L'APA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATION VILLE VIE VACANCES 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION SUPPLÉMENTAIRE POUR L'ANNÉE 2009 DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, GÉRÉES PAR LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA COMMUNICATION INTERNE, AUX MUTUELLES DU PERSONNEL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 18 BIS – « LIAISON A 35 – RD 83 » ------ AVENANT N° 1 À LA CONVENTION FINANCIÈRE N° 40/2001 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES COMITE FEDERAL POUR LA LANGUE ET LA CULTURE REGIONALES EN ALSACE ET EN MOSELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES – SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES SITES BILINGUES (PREMIERE LISTE 2009) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C741 – CHAPITRE 65) ASSOCIATION « EUROMAIS » Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PÔLE DE COMPETITIVITE FIBRES GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES : SUBVENTION POUR LE FORUM NATURALISTE TRANSFRONTALIER « NATURE » 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
O.P.H. LA COLMARIENNE DU LOGEMENT POUR 2 LOGEMENTS À GRUSSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C042) MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BALLERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONVENTION TRIENNALE REGION ALSACE/DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN AVEC L’OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE 2009/2010/2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DÉPARTEMENTAUX 2008-2009 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) - AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU VIGNOBLE (C215) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMITES DE SUIVI 2008 ET EVALUATION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT PRESENTEES PAR LE CABINET DUMEIGE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C042) MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE DANNEMARIE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2009 OPÉRATION VENDANGES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION AUX COMMUNES POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (1ERE LISTE 2009) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 9 LOGEMENTS À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C241 – CHAPITRE 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2009 (CINQUIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin