FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A LEUTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Michel LORENTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE L'ATIP Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE D'ALSACE (FDMJC) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ACTIONS 2022 DE L'ASSOCIATION CHAMBRE DE CONSOMMATION D'ALSACE ET DU GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE STEINBOURG ET DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL-CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE LES VIOLENCES INTRAFAMILIALES - APPEL À PROJETS POUR LA PRISE EN CHARGE PSYCHOLOGIQUE DES ENFANTS EXPOSÉS AUX VIOLENCESAU SEIN DU COUPLE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION ROUTIERE LIAISON ALTKIRCH-MULHOUSE-BURNHAUPT :PROROGATION DE 5 ANS DE LA DECLARATION DE PROJET ET DE L'ARRETE DE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - MODIFICATION DU RÈGLEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATIONS FINANCIERES 2021 ET 2022 CONSULTATIONS PRENATALES ET POSTNATALES DE PMI AUX HUS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE COMPLÉMENTAIRE 2022 CENTRES DE SANTE SEXUELLE DÉLÉGUÉS REVALORISATION DU SEGUR DE LA SANTE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITAT DE L'ILL REHABILITATION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES ROMAINS - RESIDENCE AUBEPINES A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITAT DE L'ILL REHABILITATION DE 22 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES AUBEPINES - RESIDENCE GLYCINES A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITAT DE L'ILL REHABILITATION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE MILLERAND A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT REHABILITATION DE 66 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE FREDERIC MISTRAL A BISCHHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT TRANSFERT D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDEE A L'ASSOCIATION LES VIOLETTES POUR LA CONSTRUCTION DE L'EHPAD A KINGERSHEIM VERS LA FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA CONVENTION CONCLUE AVEC LE GROUPEMENT CONJOINT CONSTITUE DES SOCIETES VIAVEIS, ASF, COFIROUTE ET ESCOTA POUR LA LOCATION D'UNE PAIRE DE FIBRE OPTIQUE SUR L'A355 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM ACQUISITION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE HERRLISHEIM A SAINTE CROIX EN PLAINE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT - PARTENARIATS ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION A DES ASSOCIATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC : AGRÉMENTS ET ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DES DÉMARCHES PLUS SIMPLES POUR LES SENIORSEN PERTE D'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE MONTAGNE : PARTICIPATION AUX FRAIS DE DÉNEIGEMENT DES ACCÈS AUX SITES DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIÈRE RELATIVE A L'AMÉNAGEMENT D'UNE NOUVELLE LIAISON ROUTIÈRE, LA RD 331, ENTRE LA RD 1066 ET LA RD 351 A VIEUX-THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT - SUBVENTION A L'AREAL POUR LE FICHIER PARTAGE DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
L'ALSACE, TERRITOIRE HÔTE OFFICIEL DE LA CÉRÉMONIE DE RÉVÉLATION DES ÉTOILÉS DE L'ÉDITION 2023 DU GUIDE MICHELIN ET DÉVELOPPEMENT DU MÉCÉNAT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTRUCTION DU NOUVEAU COLLEGE DU NEUHOF PROPOSITION D'UN AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PORTAGE TRIPARTITE PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE (EPFA) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION 2022 ENTRE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME D'ACTIONS CONVERGENCE EN CHARGE DE L'ACCOMPAGNEMENT À L'EMPLOI DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA AU SEIN DES CHANTIERS D'INSERTION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE PROJET "ENQUÊTE DE TRAFIC AUX FRONTIÈRES" Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Francis KLEITZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA REGION GRAND EST AUX COÛTS DE MAINTENANCE ET D'EXPLOITATION DU TRANSPORT EN SITE PROPRE DE L'OUEST STRASBOURGEOIS (TSPO) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DES STATUTS DU GIP DU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU MEMORIAL DE LA SHOAH POUR L'ANNEE 2022 AU TITRE DE LA LUTTE CONTRE LA HAINE ET LE RACISME Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Martine DIETRICH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FERME SOLAIRE DE MUNCHHOUSE : ACQUISITION D'ACTIONS DANS LA SAS ENGIE PV MUNCHHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace