Modification de la tarification combinée du Réseau 67 Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du péage de transit des poids-lourds, en remplacement de l'écoredevance Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation de la politique départementale en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et inscription du Département dans la réflexion relative à la création du service public de l'efficacité énergétique (SPEE) Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'orientation sur la création d'une Agence territoriale d'ingénierie publique Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte d'engagement pour la constitution de l'Entente des territoires pour la Silver Economie - Adhésion et représentation du Département Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement pour la période 2014 -2016 de la convention relative à l'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2015 - Tarification de la restauration scolaire pour 2015 Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat entre le Laboratoire Départemental d’Analyses du Bas-Rhin et la Direction des Collèges Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de dispositifs en matière culturelle («Territoires de lecture » enseignements artistiques) Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations départementales en matière d’insertion et de lutte contre les exclusions - Bilan et perspectives Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur la nouvelle carte des arrondissements du département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adjudication des chasses communales Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de la Régie des transports du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prorogation de la taxe départementale d'aménagement Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2014 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°2 (DM2) Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin