portant fixation du prix de journée 2014 de la Pouponnière de l'association "l'Ermitage" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 26/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé "Les Peupliers" et "Les Erables" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 26/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil de jour "Fondation d'Auteuil" de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 26/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 26/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pirouette", sis au 2 b rue du Noyer à FESSENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 26/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 de l'Internat de la Maison d'Enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 26/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "Fondation d'Auteuil" de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 26/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 26/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 de la Maison d'Enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 26/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Point d'avancement sur le projet d'aménagement numérique Création du syndicat mixte ouvert 'THD Alsace' Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Approbation et publication du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - Première phase (PPBE1) Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation de la composition du Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) OPUS suite aux élections municipales Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Madame Laurence JOST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d’orientation sur la stratégie départementale d'aménagement et d'urbanisme Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evocation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS) Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositifs de soutien à l'immobilier d'entreprises Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec les territoires Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités d'intervention des services du Département en direction des collectivités publiques en matière d’aménagement et de gestion des milieux aquatiques, et de prévention des inondations, sous forme soit de conseil gratuit, soit de prestations onéreuses Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations exercées à titre gratuit en matière d’animation des SAGE (Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux) et des SAGEECE (Schémas d’Aménagement, de Gestion et d’Entretien Ecologique des Cours d’Eau) Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités d’intervention des services du Département dans le domaine de l’aménagement et de la gestion des cours d’eau : prestations onéreuses en matière d’assistance technique dans le domaine de l’eau Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2014 des prestations assurées par le Parc Départemental d'Erstein Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réévaluation des tarifs 2014 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses et fixation de tarifs pour de nouvelles prestations Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bourse service civique en Allemagne - Dispositif pour faciliter l'accès de jeunes Bas-Rhinois au service civique en Allemagne Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2013 Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ecole Européenne de Strasbourg Création d'un établissement public local d'enseignement unique Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2015 Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Revalorisation des tarifs d'entrée du Château du Haut-Koenigsbourg, projet de convention avec la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, hébergeant le centre régional Alsace du Sudoc. Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec le centre de détention d’Oermingen Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autonomie à domicile : mise en place d’un dispositif de télégestion/télétransmission dans le cadre des prestations autonomie PA et PH Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déploiement du dispositif Maison pour l’Autonomie et l'Intégration des Malades Alzheimer (MAIA) Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'activités 2013 Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compte administratif et compte de gestion 2013 Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fiscalité du Département Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique immobilière du Département : regroupement de services à Strasbourg Assemblée : Conseil General Date : 26/05/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin