DÉLÉGATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL AU PRÉSIDENT DU CONSEIL GÉNÉRAL Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL À LA COMMISSION PERMANENTE Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELECTION DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Détermination de la composition de la commission permanente du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Constitution des commissions du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général à la commission d'appel d'offres, à la commission de délégation de service public ainsi que dans les jurys de concours Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général au sein de la commission d'appel d'offres de plusieurs groupements de commandes Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général au conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général à la commission consultative des services publics départementaux (CCSPD) du Bas-Rhin - Habilitation de diverses associations Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général à la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégations consenties à la commission permanente du Conseil Général (hors commande publique) Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégations consenties à la commission permanente et au président du Conseil Général en matière de commande publique Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégations consenties au président du Conseil Général (hors commande publique) Assemblée : Conseil General Date : 31/03/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin