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Délibérations

Délibérations

138 résultats pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion

MODIFICATION DES LIMITES CANTONALES ENTRE LES CANTONS DE RIBEAUVILLE ET DE SAINTE MARIE-AUX-MINES

Assemblée : Conseil General
Date : 23/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Compte Administratif 2008

Assemblée : Conseil General
Date : 26/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Compte de Gestion 2008

Assemblée : Conseil General
Date : 26/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE - DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT POUR LES MARCHES PASSES SANS FORMALITES PREALABLES.

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES EMIS PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMTPES. Exercices 2000 et suivants

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN.

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009- BATIMENTS DEPARTEMENTAUX -

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSABAIL : REPARTITION DES JETONS DE PRESENCE ENTRE LES ADMINISTRATEURS DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget primitif 2009. Les Ressources Humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SDIS : bilan de la convention 2006-2008 et contribution départementale au SDIS pour l'exercice 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : rapport annuel de fonctionnement des SEM

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 10/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REHABILITATION DE L’ANCIENNE CAVE COOPERATIVE DE SIGOLSHEIM

Assemblée : Conseil General
Date : 10/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AUPRES DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Assemblée : Conseil General
Date : 10/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION INTERDEPARTEMENTALE HAUT-RHIN/BAS-RHIN. RAPPORT COMMUN.

Assemblée : Conseil General
Date : 10/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATION D’AGIR EN JUSTICE

Assemblée : Conseil General
Date : 10/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POURSUITE DU PROJET "SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DE L'ESPACE DU RHIN SUPERIEUR" 2008-2011

Assemblée : Conseil General
Date : 10/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME DES AIDES AUX ETUDIANTS (E 054)

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU PROGRAMME DE VALORISATION DU PATRIMOINE DE LA GRANDE GUERRE : SITE NATIONAL DU HARTMANNSWILLERKOPF – VIEIL ARMAND

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DM1 2008 DOMINICAINS DE GUEBWILLER

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°1 MODIFICATION DES CRITERES D'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS POUR LES DEPLACEMENTS EN CHAMPIONNATS DE FRANCE

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS 2007-2013 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION PROPRIETAIRE DU MUSEE NATIONAL DE L’AUTOMOBILE DE MULHOUSE POUR L’ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général au sein des organismes extérieurs, commissions et groupes de travail.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Indemnités et frais divers.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Moyens mis à disposition des conseillers généraux.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un Conseiller Général pour représenter le Département dans les actes établis en la forme administrative par le Président du Conseil Général.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Membres de la Commission d'Appel d'Offres, du Jury de Concours et de la Commission de Délégation de Services Publics

Assemblée : Conseil General
Date : 20/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Election du Président du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 20/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Délégations à la Commission Permanente du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 20/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Infrastructures de transport et de communications.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Insertion et politique de la ville (politique H 01 insertion).

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Politique départementale en faveur de la montagne

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Etudes connexes aux documents d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008. Politique des actions éducatives (E 05).

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2008 - Action transfrontalière et internationale.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local. Contractualisation spécifique pour l'année 2008 entre le Département et les Communautés de communes Ill et Gersbach, du Canton de Hirsingue et de la Vallée de la Largue, pour la mise en oeuvre d'une charte commune...

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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