MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'APRECIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N° 1, BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE Assemblée : Conseil Departemental Date : 23/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION 2014-2020 CONCERNANT LE PAIEMENT DISSOCIÉ D'AIDES DÉPARTEMENTALES EN CONTREPARTIE DU FEADER Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRESAPPROBATION DES OPÉRATIONS 2017 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRAVAUX DE VALORISATION DES PROPRIÉTÉS DÉPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DE TRAVAUX 2017 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX, BARRAGE DE LA LAUCH ET CANAL DU RHONE AU RHIN DECLASSE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUECONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSEAU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68AU BOULOT J'Y VAIS A VELOEDITION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE Assemblée : Conseil Departemental Date : 17/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE Assemblée : Conseil Departemental Date : 17/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNEE 2016 Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODALITES DE TRANSFERT DE PERSONNEL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU TRANSFERT LEGAL DE LA PLANIFICATION DE LA PREVENTION ET DE LA GESTION DES DECHETS A LA REGION GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 20/01/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT AU CONTRAT CADRE PLURIANNUEL PASSE AVEC L'AGENCE DE L'EAU POUR LA PERIODE DE 2013 A 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NOUVELLES MODALITÉS D'APPLICATION DE LA POLITIQUE DES PLANS DE GESTION DE L'ESPACE RURAL ET PÉRIURBAIN GERPLAN Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉATION, APPROBATION DES STATUTS ETADHÉSION AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'ILL Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A LA CHARTE DU SITE NATURA 2000 HAUTES VOSGES HAUT RHIN POUR LES FORETS DEPARTEMENTALES SITUEES EN ZONE NATURA 2000POUR UNE DUREE DE 5 ANS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCEDU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIMCOMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MESURES D'ACCOMPAGNEMENT ENVIRONNEMENTAL DE LA CREATION D'UNE ZONE D'ACTIVITES D'INTERET DEPARTEMENTAL ZAID A DIEFMATTEN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS EMMAUS ET ESPOIR Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPLICATION DU REGIME FORESTIER A LA PARCELLE DEPARTEMENTALE AUTOUR DU LAC DES PERCHES A RIMBACH PRES MASEVAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DSURGEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXPERIMENTATION AUX ECONOMIES D'ENERGIEDANS DEUX COLLEGES PILOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS ADOPTION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC L'ADEME AU TITRE DE LA QUATRIÈME ANNÉE DU PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESC732 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DES RIVIERES APPROBATION DES OPERATIONS 2016 ET DELEGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUECONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSEAU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin