SUBVENTIONS 2024 POUR 47 POSTES D'ANIMATEUR DE RELAIS PETITE ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE EN FAVEUR DES ONZE CENTRES DE SANTE SEXUELLE EXTERNALISÉS ET DES CONSULTATIONS PRE ET POSTNATALES DE PMI AUX HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG POUR L'ANNEE 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE CO-FINANCEMENT DE POSTES DE PILOTAGE DANS LE DOMAINE DES MODES D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE DONNEES CONCERNANT LES ASSISTANTS MATERNELS DES DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS CENTRES DE SANTE SEXUELLE EXTERNALISES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION AVA HABITAT ET NOMADISME POUR LA MISE À DISPOSITION D'UN CAMPING-CAR Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DÉPARTEMENTALE DE LA CEA - REMBOURSEMENT DES FRAIS DES REPRESENTANTS ELUS DES ASSISTANTS MATERNELS ET DES ASSISTANTS FAMILIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FIXANT LES MODALITES D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-SOCIAL DES FEMMES ENCEINTES ET DES MERES INCARCEREES A LA MAISON D'ARRET DE STRASBOURG AINSI QUE DE LEURS ENFANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ET PARTICIPATIONS FINANCIÈRES 2023HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS 2023 POUR 47 POSTES D'ANIMATEUR DE RELAIS PETITE ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE 2023 CENTRES DE SANTE SEXUELLE EXTERNALISES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE DONNÉES CONCERNANT LES ASSISTANTS MATERNELS DES DÉPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE PARTENARIAT AVEC LES CPAM POUR LA PRISE EN CHARGE DES PRESTATIONS REALISÉES PAR LES SERVICES DE PMI Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION UNITE DE DEPISTAGE ET D'ORIENTATION DE LA PETITE ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATIONS FINANCIERES 2021 ET 2022 CONSULTATIONS PRENATALES ET POSTNATALES DE PMI AUX HUS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE COMPLÉMENTAIRE 2022 CENTRES DE SANTE SEXUELLE DÉLÉGUÉS REVALORISATION DU SEGUR DE LA SANTE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ SUBVENTIONS AU PROFIT D'ACTIONS PARENTALITÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA CONVENTION DE FINANCEMENT 2021-2022 POUR LE PROJET DE PMI DANS LE CADRE DU FONDS DE LUTTE CONTRE LES ADDICTIONS (CNAM) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE FINANCEMENT DE 47 POSTES D'ANIMATEURS DE RELAIS PETITE ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE DELEGUESANNEE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION D'ACTIONS COLLECTIVES DE SOUTIEN A LA PARENTALITE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA VILLE DE SCHILTIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CONVENTION GÉNÉRALE RELATIVE A LA TRANSMISSION DÉMATÉRIALISÉE DES INFORMATIONS RELATIVES A LA DÉCLARATION DE GROSSESSE ENTRE LA CAISSE NATIONALE DES ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA CEA ET DE L'ACTE D'ADHÉSION AFFÉRENT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L'ACCOMPAGNEMENT DU PUBLIC ACCUEILLI EN PMI, DES MINEURS ET FAMILLES PRIS EN CHARGE PAR L'ASE DANS LE CADRE DU FONDS DE LUTTE CONTRE LES ADDICTIONS (FLCA) LIEES AUX SUBSTANCES PSYCHOACTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE FINANCEMENT DE 49 POSTES D'ANIMATEURS EXERCANT DANS 36 RELAIS PETITE ENFANCE POUR UN MONTANT TOTAL DE 63 301 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION AVA NOMADISME ET HABITAT ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 405 978 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE - ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace