NOUVELLE COMPOSITION DU FONDS DEPARTEMENTAL DE COMPENSATION DU HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES RISQUES NATURELS MAJEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMATERIALISATION DU CONTROLE DE LEGALITE : POURSUITE DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN AU PROJET ACTES. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN DES COMITES DE SUIVI MIS EN PLACE DANS LE CADRE DES CONVENTIONS AVEC LES PARTENAIRES CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES ET DES CLUBS SPORTIFS. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives : programme E 054 Aides aux étudiants (3ème liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification du modèle type des conventions tripartites des établissements d'hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 2ème programmation des aides pour l'année 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions pour frais d’études relatives aux documents d’urbanisme et d’aménagement. Décision d’attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse (e041) : soutien a l'apprentissage anticipé a la conduite (AAC) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (e041) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l’animation sportive. les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Conservatoire National des Arts et Métiers Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Centre Européen d'Etudes Japonaises d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales Soutien en faveur du MEDEF Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : soutien à la conduite accompagnée (E041). Assemblée : Commission Permanente Date : 20/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Viabilité hivernale sur routes départementales. Convention entre le Président du Conseil Général du Territoire de BELFORT et le Président du Conseil Général du Haut-Rhin relative aux interventions en période hivernale sur les routes dép. limitrophes. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 17 à la convention du 5 décembre 1986 relative à la participation des organismes d'assurance maladie aux dépenses d'hygiène sociale engagées par le Département du Haut-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest Colmar. Phase 2. Tronçons RD 418 Ligibel et nouvelle RD 417 - RD 30. Programme AR 01. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SDIS : premier bilan de la convention 2006-2008 et contribution départementale au SDIS pour l'exercice 2008. Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre Pluriannuel : contrat d'assainissement avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Canton de SIERENTZ. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention Massif Vosgien 2007-2013 - Encouragement à la vente directe de produits fermiers (C044 - Développement Rural). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapitre 65). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2007 - Chapitre 204 - Assainissement (C013) - Alimentation en eau potable (C012) - Dégâts d'Orage (C015). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan climat de la Communauté d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace (CAMSA). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Carreau Rodolphe - Conventions au profit des associations. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Agence Culturelle d'Alsace (ACA) : avenant n° 2 à la convention de partenariat. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Intervention du département en faveur des orgues historiques Assemblée : Commission Permanente Date : 23/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Régularisation des occupations du site du Parc de Wesserling Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Deuxième promotion de l'an 2007 de la médaille de la vie associative du Conseil Général Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation d'un conseiller général au sein de la commission départementale chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin