Aide au conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention entre le Département et la Communauté de Communes du pays de Rouffach portant sur l'intégration de sa médiathèque dans le programme des médiathèques de bassin de vie Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie. Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Lutte contre les pollutions par les produits phytosanitaires - Financement d'une collecte de pulvérisateurs obsoletes Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Remboursement des fonds de concours avenants aux conventions des ruines de châteaux forts Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération avec le Powiat de Wroclaw (Pologne) : Déplacement d'une délégation départementale en Pologne du 2 au 5 Juillet 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de mise à disposition de données et de matériel et d'accès à des archives entre l'ADAUHR et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Centre Européen d'Etudes Japonaises d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Abattoir Départemental - Investissements et gros travaux d'entretien 2007. Dédommagement suite au dysfonctionnement de la pince à électronarcose Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement Touristique des Forêts communales Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives : programme : vie scolaire - subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collèges publics : subventions au titre des emplois aidés Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant à la convention de transfert des barrages domaniaux. Réhabilitation du Barrage de la Lauch et maîtrise d'ouvrage départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme F027 : Plan de revitalisation de l'Economie dans le Haut-Rhin : Langues et Cultures Régionales - Soutien au Développement de nouveaux sites bilingues (seconde liste 2007) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication : Observations définitives de la CRC relatives à l'examen de la gestion de l'association pour l'Ecomusée d'Alsace - Exercice 1993 et suivants Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
stratégie pour le développement des collectes sélectives des biodéchets Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention ADEME - Département 2007 Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etudes préalables de modernisation du réseau routier structurant du secteur d'interface entre le SCOT de la Région Mulhousienne et le SCOT Rhin Vignoble Grand Ballon Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signatures des contrats urbains de de cohésion sociale pour les années 2007-2009 avec la CAMSA, les communes de COLMAR, CERNAY, ILLZACH et WITTELSHEIM Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avis du Conseil Général sur le schéma interrégional de Massif et approbation de la convention interrégionale pour le massif vosgien Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports scolaires. Convention avec la ville de Guebwiller Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au Conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes A011, A032 et A041. affectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention pour le poste de chargé de mission CIGAL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déviation Sud de Munster. B051 Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement. Décision d'attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général au sein des autorités compétentes des SCOT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 8bis II : suppression du passage à niveau n° 3 à BRUNSTATT. Maîtrise d'œuvre des travaux. Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. B051. Acquisitions de terrains de voirie (RD 83 Rocade Ouest) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 1ère programmation des aides pour l'année 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BRUNSTATT. PN 4 bis. Mise en place d'un passage à niveau piétons SAL 4 provisoire. Avenant n° 1 à la convention financière n° 85-2005. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décentralisation. Transfert de routes nationales. Maîtrise d'ouvrage des opérations ou de parties d'opérations sur le réseau routier national transféré. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. Maîtrise d'œuvre des travaux. Programme AL11. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse. Les volants jeunes (EO41). Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déviation de HESINGUE. RD 105/ RD 473. Réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive. Avenant n°2 à la convention INRAP n° 108-2005 du 22 décembre 2005. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer une Maîtrise d'Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS). Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accès au château du Hohlandsbourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction du collège de BURNHAUPT-LE-HAUT. Approbation de l'avant-projet définitif (A.P.D.). Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme FO27. Plan de revitalisation de l'économie du Haut-Rhin. Langue et Culture Régionales. Soutien au développement de nouveaux sites bilingues. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actions en faveur des personnes âgées, des personnes handicapées et de la protection de l'enfance. Affectations d'autorisations de programme. Millésime 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions au CRDP d'Alsace et aux établissements pénitentiaires. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégation de service public de revitalisation territoriale. Participation du Département à une action de revitalisation économique sur le bassin de Mulhouse Sud Alsace. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007. Premières propositions de soutien aux structures ayant sollicité le Conseil Général en répondant à la lettre de mission Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction de la gendarmerie de ROUFFACH- Approbation de l'avant projet sommaire (APS) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rivières, lacs, barrages et milieux humides (CO14). Renouvellement de la concession hydraulique de Kembs Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Location de la pêche sur les barages départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention tarifaire entre les lignes interurbaines et le réseau des transports urbains de MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs (258.481,00 €) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police. Programme 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Programme INTERREG III Bourse aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice (vidange du barrage d'Alfeld) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication relative au fichier "missions confiées aux Conseillers Généraux" et à son mode d'accès Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin