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Délibérations

Délibérations

970 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Charte daccueil des publics en insertion dans les lieux culturels du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur de linsertion sociale des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2011 des structures en charge de laccompagnement social des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des bénéficiaires du RSA - Financement 2011 des structures d'insertion par l'activité économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière du Département au forum emploi ''Job Zone''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur de linsertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs de laccompagnement professionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux forfaits de haut niveau et aide aux championnats de France (forfaits, résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres, aux championnats d'Alsace, à l'Association de la Maison départementale des sports et dans le cadre d'appels à projets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation et à la pratique du ski scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de parrainage - Télévisions et radios

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention avec l'Association ''Alsace Alzheimer 67'' pour la mise à disposition d'un bureau à SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à BESANÇON - Participation d'une délégation du Conseil Général - Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Application de tarifs préférentiels à l'occasion de la journée du transport public, du Rallye de France - Alsace et des ''67 heures du 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transport à la demande - Conventions de délégation de compétence

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'un minicar pour la régie communale de transport scolaire de DRACHENBRONN-BIRLENBACH - Conventions d'organisation et de financement de lignes scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transports exceptionnels issus des industries du Territoire de Belfort - Etude des itinéraires et modes d'acheminement entre BELFORT et le Rhin - Contribution financière du Département aux deux dernières phases de l'étude

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDMI 2009-2014 - Conventions particulières de financement - A 35 / Réduction des nuisances sonores de l'infrastructure routière dans la traversée de STRASBOURG - RN 59 / Déviation de CHATENOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions entre le Département et les autres collectivités portant sur le partage et les modalités de la gestion, de lentretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations de sécurité 2010 - Répartition des recettes du produit des amendes de police (deuxième tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 213 dans la traversée de KERTZFELD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 3 et 248 dans la traversée de LAUTERBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 627 dans la traversée de MERTZWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 935 dans la traversée de PUBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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