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AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 25/08/2011 RELATIVE A L'ORGANISATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION (O.R.C.A)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION TYPE D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LE DEPARTEMENT ET LES HYDROGEOLOGUES AGREES EN MATIERE D'HYGIENE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE AVENANT AUX CONTRATS GERPLAN DE 4 STRUCTURES INTERCOMMUNALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER 2012-2013 : TRAIN THUR DOLLER ALSACE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR 4 LOGEMENTS À SCHLIERBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU CHEMIN DE HALAGE DU CANAL DU RHÔNE AU RHIN DÉCLASSÉ À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE BRISACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX REPARTITION 2012 DE LA DOTATION 2011 ENTRE LES COMMUNES DE MOINS DE 5 000 HABITANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT THEMATIQUE TOURISME N 2 SUR LE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS POUR L'ACTION ESPACE VTT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

75EME CONGRES NATIONAL DE L'UNION NATIONALE DES OFFICIERS DE RESERVE A MULHOUSE - DEMANDE DE SUBVENTIION DEPARTEMENTALE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

75EME CONGRES NATIONAL DE L'UNION NATIONALE DES OFFICIERS DE RESERVE A MULHOUSE - DEMANDE DE SUBVENTIION DEPARTEMENTALE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coeur d'Enfants", sis au 10 rue Madame Royale à HUNINGUE (68330).

Assemblée : Non défini
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUB SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA ET/OU DU BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT (ASLL).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RACCORDEMENT FERRE DE L'EUROAIRPORT - AVENANT A LA CONVENTION INTERREG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION ET SOUTIEN AU PROJET DE SEMINAIRE EUROPEEN DE JEUNES "4 JOURS POUR ECHANGER, DÉBATTRE ET PROPOSER", PORTÉ PAR LA VILLE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORGRAMME DE RESTAURATION DU BON ETAT ECOLOGIQUE DE LA DOLLER THUR - DOSSIER DE SUBVENTION PROGRAMME FEDER COMPETITIVITE REGIONALE ALSACE 2007-2013.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION MULTIPARTENARIALE DE LA COOPERATION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT À LA CONVENTION DU PROJET INTERREG PHAENOVUM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES COLLÈGE VICTOR SCHOELCHER - ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME INTERREG IV RHIN SUPERIEUR - PROJET N° C4 COOPERATION TARIFAIRE DANS LA REGION DES TROIS FRONTIERES AVENANT N° 2 A LA CONVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE LA NAVETTE EUROAIRPORT 2012-2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MULHOUSE ROUTES DEPARTEMENTALES ENTRETIEN DES TRAVERSES PAR LA VILLE ANNÉES 2007/2008/2009 AVENANT N° 3 À LA CONVENTION N° 97/2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT (ASLL).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2012 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITES DE SUIVI SOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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