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Délibérations

Délibérations

792 résultats pour la valeur "2017" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

TRANSPORT DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP : DELEGATION A LA COMMISSION PERMANENTE POUR LA MODIFICATION DU REGLEMENT DES TRANSPORTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HÉBERGEMENT, MAINTENANCE ET DÉVELOPPEMENT DE LA PLATE-FORME MUTUALISÉE ALSACE MARCHÉS PUBLICS - NOUVELLE CONSULTATION, CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET POURSUITE DE LA POLITIQUE D'ADHÉSION DE NOUVELLES STRUCTURES PUBLIQUES UTILISATRICES DE L'OUTIL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONDELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ETD'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ACTION TERRITORIALISEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIERE EUROPEENNE, INTERNATIONALE ET DE LA PROMOTION DU BILINGUISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT CADRE - POLITIQUE DE PREVENTION SPECIALISEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPARTEMENT DU HAUT-RHINBUDGET PRIMITIF 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOYENS DES DIRECTIONS FONCTIONNELLES DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, FINANCES, VALORISATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET DE LA LOGISTIQUE)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE AU BUDGET DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) POUR L'EXERCICE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU VENDREDI 3 FÉVRIER 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ATTRACTIVITE DES TERRITOIRES DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'URBANISME ET DE L'AMENAGEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA VALORISATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET DE LA LOGISTIQUE (HORS COLLEGES)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'HABITAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ROUTES, DES TRANSPORTS, DES DEPLACEMENTS, DES GRANDS EQUIPEMENTS ET INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 4 bis, hors agglomération, sur les territoires des communes de SOULTZ et de RAEDERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté 2017-00027-DFAS du 3 février 2017 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financeme

Assemblée : Non défini
Date : 14/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'a

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AUX TRAVAUX PRESCRITS SUR UNE HABITATION SITUÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DU PPRT DES ENTREPRISES RHODIA-OPÉRATIONS, BUTACHIMIE ET BOREALIS PEC-RHIN A CHALAMPÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLEGE RENÉ CASSIN - CERNAY COLLEGE DU NONNENBRUCH - LUTTERBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION, RENOUVELLEMENT D'ADHESION ET COTISATION A QUATRE ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE INFORMATIQUE POUR L'ANNEE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA MEDIATHEQUE DU SUNDGAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AGREMENT DU DEPARTEMENT EN QUALITE DE DOMICILIATAIRE D'ENTREPRISES JAPONAISES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT (FCI)PREMIERE PROGRAMMATION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONTRES HAUT DEBIT ALSACE - AVANCEMENT DE LA DÉMARCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRAVAUX DE SECURISATION DU PASSAGE PIETON SITUE RUE DE STRASBOURG RUE DES BELGES A COLMARCONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT ET DE GESTION DES OUVRAGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N 4 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN SIGNEE LE 7 JANVIER 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION D'UN BENEFICIAIRE D'UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE GEISWASSER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALEDES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUESNOTIFICATIONS ANNUELLES 2015 ET 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relative à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de l'hôpit

Assemblée : Non défini
Date : 09/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du Quatel

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Coll

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'a

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 de l'unité de soins de longue durée (USLD) de l'hôpital intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM à SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du pôle d

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Le Beau

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'un traitement informatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité le contrôle rSa via un outil de datamining

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'a

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Jean Dol

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Korian Les Trois Sapins" à THANN pour l'année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'a

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Résidenc

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Les Fontaines", sites de LUTTERBACH, de KEMBS et de HORBOURG WIHR pour l'année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 de l'EHPAD "Résidence Saint-Gilles" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE pour l'année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de la rés

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 de l'unité de soins de longue durée (USLD) du pôle de santé du Diaconat - Centre Alsace (Maison d'accueil du Di

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Sainte-Anne" à HEIMSBRUNN pour l'année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du centre

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Korian La Filature" à MULHOUSE pour l'année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTOURNEMENT DE HESINGUE ET HEGENHEIM CONVENTION DE COOPERATION FRANCO-SUISSE POUR LES ETUDES PREALABLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAUT-RHIN ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL AFIN DE FACILITER L'INSTRUCTION DES DOSSIERS DES ENFANTS CONFIES AU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A111 ET A132)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADAUHR - CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE 1ER ACOMPTE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE RURALITE 2017-2020 DES POLES D'EQUILIBRE TERRITORIAUX RURAUX (PETR) PAYS DU SUNDGAU ET PAYS RHIN-VIGNOBLE-GRAND BALLON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD des hôpit

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00018-S.J.U. portant délégation de signature au sein de la Direction des Ressoureces Humaines et de la Communication Interne

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Magn

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE SOUTIEN A LA POLITIQUE DE LA RESERVE MILITAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD des hôpit

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du centre

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Vosg

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Oeuvre S

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Korian La Cotonnade" à PFASTATT pour l'année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00041-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD du Pôle Gérontologie St-Damien à MULHOUSE année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

2017-00042-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à l'hébergement et des tarifs dépendances 2017 de l'USLD du Pôle de Gérontologie St-Damien à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00039-DFAS portant fixation des prix de journée hébergement 2017 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SENTHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STATUT DEPARTEMENTAL RELATIF A L'OUVERTURE DES EXPLOITATIONS COMMERCIALESLES DIMANCHES ET JOURS FERIES DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU VENDREDI 2 DÉCEMBRE 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE ROUTIERE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00034-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Maison St-Jacques" à ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00018-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et du financement prestations afférentes à la dépendance EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00019-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD St-Vincent à ODEREN

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00029-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Béthesda" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00025-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Les Erables du Centre Hospitalier Charles Haby à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00021-DFAS portant fixation des prix de journée hébergement 2017 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées de SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00020-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD de l'Hôpital Loewel à MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00015-DFAS portant fixation du tarif hébergement 2017 du Foyer Logement de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00033-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD du Brand à TURCKHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00030-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Foyer Caroline" à MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00016-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et du financement prestations afférentes à la dépendance EHPAD de l'Hôpital de RIBEAUVILLE année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00037-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à la dépendance EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00014-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à la dépendance EHPAD de SOULTZMATT année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00032-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Résidence Jungck" à MOOSCH

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00026-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Résidence d'Argenson à BOLLWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNEE 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00017-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances 2017 de l'Unité de Soins de Longue Durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00035 du 3 février 2017 portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Le monde de Pico" sis au 5 rue de la Blind à 68280 SUNDSHOFFEN

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00028-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD de DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00024-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers année 2017 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées de BRECHAUMONT

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00027-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Le Castel Blanc" à MASEVAUX

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00036-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à la dépendance EHPAD "Notre Dame des Apôtres à COLMAR année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00023-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Les fraxinelles" à BERGHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00022-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Le Village" à RICHWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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