PROJET D'AMÉNAGEMENT 3LAND - VERSEMENT DE LA SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR L'ANNÉE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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573 résultats pour la valeur "2024" du filtre Année
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -REHABILITATION DE 193 LOGEMENTS SITUÉS RUE EUGENIE BRAZIER A ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT DE LA MAISON ALSACIENNE AVEC LES ECOLES D'ARCHITECTURE, ALSACE HABITAT ET HABITATS DE HAUTE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS CADRE PLURIANNUELLES DES CITES EDUCATIVES STRASBOURGEOISES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2024 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG 2EME VAGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : Mme Anne REYMANN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DES CONVENTIONS DE GESTION RSA AVEC LES CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE DE MUTUALITE AGRICOLE D'ALSACE POUR LA PERIODE 2025-2027
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION RELATIVE AUX MOYENS MIS À DISPOSITION PAR LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LE FONCTIONNEMENT DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC "MAISON DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS TOURISTIQUES 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - PROPOSITIOND'UN AVENANT DE FIN DE GESTION POUR L'ANNEE 2024 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCES DE L'ETAT - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INFOBEST VOGELGRUN-BREISACH - CONVENTION 2025-2026
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE COOPÉRATION ET DE FINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION TRION-CLIMATE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX STRUCTURES RELEVANT DE L'ACTION SOCIALE DE PROXIMITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PRIVE - CONVENTIONS ET PARTENARIATS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTIVITE DE LA MAIA DEVENUE SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT RENFORCE AUTONOMIE ET SON FINANCEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRACTUALISATION DANS LE CADRE DE LA LOI PLEIN EMPLOI ET PARTENARIAT AVEC FRANCE TRAVAIL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - EHPAD DE L'HOPITAL INTERCOMMUNAL DU VAL D'ARGENT - CONSTRUCTION DE 100 LITS NEUFS DE L'EHPAD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - EHPAD DE L'HOPITAL INTERCOMMUNAL DU VAL D'ARGENT - TRAVAUX DE REHABILITATION LOURDE ET DE RESTRUCTURATION DE L'EHPAD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU MONDE SPORTIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AMENAGEMENT DE RIVIERES 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÉALISATION DES ÉTUDES AVANT-PROJETPROJET NÉCESSAIRES À LA POURSUITE DE L'OPÉRATION DE LA REMISE À NIVEAU DE LA LIGNE FERROVIAIRE FRET N 120 000 COLMAR NEUF-BRISACH DANS SA 2ÈME PHASE DE TRAVAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AFFECTATION DE SUBVENTIONS D'ÉLECTRIFICATION RURALE AU SIDEL-HEGENHEIM, DANS LE CADRE DE LA DOTATION D'ETAT 2024 DU CAS-FACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES TRAVAUX CONNEXES AUX AMENAGEMENTS FONCIERS AGRICOLES, FORESTIERS ET ENVIRONNEMENTAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INCLUSION NUMERIQUE - APPROBATION DES CONVENTIONS DE SUBVENTIONNEMENT AVEC L'ANCT POUR LE DISPOSITIF FRANCE NUMERIQUE ENSEMBLE ET AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE DISPOSITIF CONSEILLER NUMERIQUE VAGUE 2
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTRUCTION MUTUALISEE DU CENTRE ROUTIER ALSACE DE BARR ET DU CENTRE D'INTERVENTIONS ET DE SECOURS DE BARR - APPROBATION PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE ET CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU CENTRE ROUTIER D'ALSACE DE SARRE-UNION - PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DE LA REDEVANCE DEPARTEMENTALE DES MINES - EXERCICE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M
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PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION L'ETAGE ET LA CEA POUR L'ACCOMPAGNEMENT DE JEUNES MAJEURS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
14 SERVICES A DOMICILE SUPPLEMENTAIRES ENGAGÉS DANS UNE DEMARCHE QUALITE POUR 2025-2029
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace