SOUTIEN A L'ASSOCIATION DE LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES SPORTS DE STRASBOURG AU TITRE DU DEUXIEME SEMESTRE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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3162 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité
SOUTIEN AUX SECTIONS SPORTIVES DES COLLÈGES BAS-RHINOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION PORTANT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À L'EHPAD "LES ERABLES" DE GUEBWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ACTIONS 2021 DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ALSACE EUROMETROPOLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DES DISPOSITIFS EN FAVEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : Mme Sabine DREXLER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE L'ACTION SOCIALE DE PROXIMITÉ ET DE L'INSERTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DIVERSES AIDES AUX CLUBS SPORTIFS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LEPROJET DE MAISON DE L'HABITAT DE L'ALSACE BOSSUE A SARRE-UNION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES (EXERCICE 2020) - PROGRAMME 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIERES SUR LE TERRITOIRE DU BAS-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M. Paul HEINTZ
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION À L'ASSOCIATION DES MAIRES VILLE & BANLIEUE DE FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE RURAL POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'ÉCHANGES AMIABLES D'IMMEUBLES RURAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AIDES AUX ASSOCIATIONS DE BENEVOLES ENGAGEES DANS LA PRESERVATION ET LA VALORISATION DES CHATEAUX FORTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT 3F GRAND EST ACQUISITION EN VEFA DE 54 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE MARIE JOSEPH GILG ET CHARLES KIENZL A GUEBWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM ACQUISITION EN VEFA DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU CHATEAU D'EAU A FESSENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTION D'ADHESION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION D'UNE MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU MUSÉE LALIQUE POUR Y INTÉGRER LE TERME COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CITIVIA-SEM : LIBÉRATION DE LA DEUXIÈME TRANCHE DE SOUSCRIPTION A L'AUGMENTATION DE CAPITAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION D'UNE DELEGATION DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE AU 90ÈME CONGRES DE L'ADF À BOURG EN BRESSE / MANDATS SPÉCIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MAISON DE L'ALSACE A PARIS - PILOTAGE DE L'AVENIR DE L'EXPLOITATION DU CENTRE D'AFFAIRES ET DE L'ESPACE EVENEMENTIEL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES PROJETS VISANT À PROMOUVOIR LA LANGUE ET LA CULTURE RÉGIONALES ET POUR L'ENSEIGNEMENT BILINGUE HORS CONTRAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION AMITEL ET DE RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE DISPOSITIF CAP'LOJI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS BASSINS DE COMPENSATION 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION AU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC, FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE ALSACE (GIP FCIP ALSACE) DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DES ACTIONS DE LA PLATEFORME DÉPARTEMENTALE DE MAITRISE DU FRANCAIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : Mme Anne REYMANN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE FINANCEMENT DE 49 POSTES D'ANIMATEURS EXERCANT DANS 36 RELAIS PETITE ENFANCE POUR UN MONTANT TOTAL DE 63 301 EUROS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ALSABAIL : ALSACIENNE DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT PERFORMANT AU SERVICE DES TERRITOIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION AU CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES DU BAS-RHIN (CIDFF) POUR SON ACTION D'INCLUSION NUMÉRIQUE DES POPULATIONS NOMADES SÉDENTARISÉES DE KALTENHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS À L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG ET À LA RÉGION GRAND EST DANS LE DOMAINE DES DONNÉES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN VENTE DE DIFFÉRENTS VÉHICULES ET MATÉRIELS DU PARC DES VÉHICULES ET BACS RHÉNANS (PVBR)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE BOUXWILLER ET SAVERNE - SECTEUR DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL / STEINBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE TAXE PROFESSIONNELLE (FDPTP) - RÉPARTITION 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT (FDPTADE) - RÉPARTITION 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS DIVERS ORGANISMES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace