Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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55 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "02/11/2015" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
Championnats de France aide aux résultats et aux déplacements
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la licence aux clubs sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Allocations Vacances
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement dans le cadre des contrats de territoire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de la protection maternelle et infantile.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Signature d'un Contrat Enfance et Jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales et le Département du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat Département/Association Unité de Dépistage et d'Orientation de la Petite Enfance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la prise en charge par des associations de la médiation familiale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de préfinancement relative au projet de « Centre de compétences d’information géographique appuyé par un Géoportail » couvrant la période allant du 1er juillet 2015 jusqu’à la signature de la convention INTERREG V.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention MTRA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts-Organismes de construction
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ancienne caserne de gendarmerie de BOUXWILLER - Avenant au bail emphytéotique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à SCHIRMECK
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente du bien immobilier situé à SCHIRMECK, 6 Route de Barembach
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente du Palais Stanislas à WISSEMBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/11/2015
- Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin