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8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Proposition de partenariat avec la Société par Action Simplifiée Racing-Club de Strasbourg Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention et d'approbation du projet de convention financière pour 2017 à conclure entre le Département et l'ADEUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'un projet de convention d’objectifs 2017 - 2019 et d’un projet de convention financière pour 2017 à conclure entre le Département et le Syndicat de coopération pour le Parc naturel régional des Vosges du Nord

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention pour l'ouverture et l'animation du Chalet du Champ du Feu pour la saison estivale 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017 - 2020 à conclure avec l'association Théâtre de la Choucrouterie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attribution de subvention dans le domaine de l'enseignement et la transmission artistiques et d'approbation d'un projet de convention financière à conclure avec la ville d'ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions en faveur du patrimoine religieux à DIEFFENTHAL et DETTWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention pour la bibliothèque de la Communauté de Communes de l'Outre-Forêt

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions concernant des équipements sportifs et socio-éducatifs et de lecture publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'acquisition de terrain à BELMONT sur le site du Champ du Feu

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'acquisition de terrains à MERTZWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déviation de la RD 111 à DUPPIGHEIM Proposition d'exercice de la maîtrise d'ouvrage par le Département pour des travaux de protection d'une canalisation de transport de gaz pour le compte de Réseau Gaz de Strasbourg et pour des travaux de déplacement d'une canalisation d'assainissement pour le compte de la Communauté de Communes de la Région de MOLSHEIM-MUTZIG, et proposition d'approbation des projets de conventions techniques et financières correspondantes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de la Communauté d’Agglomération de HAGUENAU comme maître d'ouvrage unique pour le réaménagement de l’entrée nord de l’agglomération de NIEDERSCHAEFFOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition de conclusion de conventions de financement de la TVA entre le Département et, respectivement, la Commune de OBERLAUTERBACH et la Commune de KESSELDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation d’une convention portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental à conclure entre le Département et la Commune de KRAUTERGERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subvention pour l’adaptation de logements sociaux à OBERNAI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Proposition d’attribution d’agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat, à HAGUENAU, BISCHWILLER et BRUMATH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Proposition d’attribution d’agréments définitifs pour une opération financée par un prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat située à GRIESHEIM-PRES-MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d’attribution d'une subvention pour la création de deux logements locatifs aidés communaux à RIEDSELTZ et d'approbation du projet de convention correspondant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d’attribution d’agréments et de subventions départementales pour la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d’attribution de subvention départementale pour la certification de logements locatifs sociaux à BRUMATH et WEYERSHEIM et d'approbation de conventions financières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie - Proposition d’attribution de subvention à des particuliers à MARLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d'attribution de subventions pour l'aménagement des espaces extérieurs dans le cadre du financement des résidences séniors pour des opérations situées à HAGUENAU et WEYERSHEIM et d'approbation de conventions financières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition de renouvellement de conventions d'objectifs entre le Département et le Nouveau Logis de l’Est, Immobilière 3F et Vilogia et d'un avenant à la convention d'objectif entre le Département et la SIBAR pour la mise en œuvre de la politique départementale de l'habitat et le maintien à domicile des personnes âgées et/ou handicapées.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention au Verger Expérimental d'Alsace (Verexal)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'acquisition de terrains de nature environnementale à BISCHOFFSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à la Commune de SIEGEN pour la mise en œuvre de deux bassins de rétention au titre de la lutte contre les coulées d'eaux boueuses

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les contentieux intéressant le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Handicap - Proposition de création du principe d’unités fonctionnelles pour les achats liés à l’intégration des agents en situation de handicap au sein de l’administration départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - Plobsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Pierres et Territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de reversement au Service Parc Véhicules et Bacs Rhénans (SPVBR) d'une subvention correspondant au produit de la vente de véhicules réalisé par le budget principal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de régularisation foncière à SARRE-UNION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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