Garanties d'emprunts - Organismes divers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
Délibérations
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101 résultats pour la valeur "02/05/2011" du filtre Date de séance
Frais engagés par le président du Conseil Général à l'occasion des missions effectuées dans l'intérêt du Département
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Exploitation des restaurants administratifs - Contrats de restauration - Autorisation de passation d'une convention de délégation de service public
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1083 à ERSTEIN - Convention relative à la gestion, l'entretien et la surveillance d'une emprise du domaine public routier départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bail emphytéotique au profit de l'Association ouvrière des Compagnons du devoir du Tour de France
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Carrefour giratoire des RD 34 et 104 à SIEGEN et TRIMBACH - Convention d'entretien de l'aménagement paysager
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension et restructuration du collège de la Robertsau à STRASBOURG
Resumé
Le Conseil Général a retenu le principe de lextension et la restructuration du collège de la ROBERTSAU à Strasbourg. Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation la validation de lavant projet définitif.
Pièces jointes
Mise à disposition temporaire à l'Association ''Orientation, Prévention, Insertion'' (OPI) de locaux à BISCHWILLER, HAGUENAU et WISSEMBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement dans l'emprise de la RD 93 à ERNOLSHEIM-SUR-BRUCHE - Convention de financement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dommages causés à un véhicule propriété de la commune de TRUCHTERSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 340 dans la traversée de BERG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dommages de travaux publics - RD 30 à MOLSHEIM - Dégradation d'un mur de clôture
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 109 dans la traversée de BERNARDSWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux victimes du séisme et du tsunami au Japon
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 429 dans la traversée de DRUSENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 28 dans la traversée de FROESCHWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 230 dans la traversée de FURCHHAUSEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 223 dans la traversée de GEUDERTHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 37 dans la traversée de HOERDT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 9 et 78 dans la traversée de PETERSBACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 220 dans la traversée de SCHNERSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession des maisons éclusières situées à ERGERSHEIM et OBERSCHAEFFOLSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 264 dans la traversée de SCHOENENBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 919 dans la traversée de WINGEN-SUR-MODER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur les projets de plans locaux d'urbanisme (PLU) arrêtés des communes de LIPSHEIM, NIEDERHAUSBERGEN et OSTWALD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur les projets de plans locaux d'urbanisme (PLU) arrêtés des communes de BOOTZHEIM, CLEEBOURG-BREMMELBACH, GOERSDORF-MITSCHDORF, HUNSPACH, INGOLSHEIM, KRAUTWILLER, MARMOUTIER, RANGEN, ROTT, SCHLEITHAL et WIWERSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/05/2011
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin