MISE A DISPOSITION DE PLACES DE PARKING AU PROFIT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALESRÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHEASSOCIATION CERCLE GUTENBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION INTERREG "TOURISME DANS LA REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR". Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR32 LOGEMENTS A ENSISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES :COLLÈGE VICTOR SCHOELCHER - ENSISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA NAPPE PHREATIQUE DE LA PLAINE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME RELATIF À LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIEPROGRAMMES C272 ET C872 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESREPARTITION DE CREDITS - C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU REGIO MINERAUX CLUB Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE DU POTENTIEL GÉOTHERMIQUE PROFOND DU SECTEUR SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SUD ALSACE MULHOUSESOUTIEN AU DEVELOPPEMENT D'UNE FORMATION INNOVANTE DANS LE DOMAINE DU DESIGN. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACESOUTIEN AU FONCTIONNEMENT ET À L'EQUIPEMENT DES ECOLES ET DES LABORATOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS FRONTIERES POUR LES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION DE SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTLES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX,DES CLUBS SPORTIFS, DU FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR LA TARIFICATION DU TRAM TRAIN ET PARTICIPATION AUX ÉTUDES RÉGIONALES POUR LA TARIFICATION INTÉGRÉE MULTIMODALE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODALEENGAGEMENT DE CREDITS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE MULHOUSE 2006-2012 AVENANT N°6 À LA CONVENTION PARTENARIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DES PETITES & MOYENNES ENTREPRISES DU HAUT-RHIN (CGPME) :SOUTIEN DE LA 8ÈME ÉDITION DE PLANETE PME. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESPROJET D'ACTION MIS EN ŒUVRE PAR TROIS COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT-LOUISPROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DES SUBVENTIONSPOUR LE PROJET DE RECHERCHE ELSI Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOCIÉTÉ FERMIERE DE LA MAISON DE L'ALSACE A PARISCONVENTION FINANCIERE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET TOURISTIQUE INTERREG IV "DEMARRAGE" Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin