Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

357 résultats pour la valeur "Circulation" du filtre Domaine

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire de la RD 12 bis I et de voies constituant des dépendances des domaines privé et public, ouvertes à la circulation publique, hors agglomération, sur le territoire de la commune de S

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 52 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune d'OTTMARSHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 27, hors agglomération, sur le territoire de la commune de KRUTH

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur les bretelles autoroutières de l'échangeur de NIEDERENTZEN formé par l'intersection des RD 201 (RGC), RD 18 bis et A35 (RGC), hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERENTZEN

Resumé

Pièces jointes

portant règlementation permanente de la circulation sur la RD 15 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de GUNDOLSHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 39, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SAUSHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant ouverture à la circulation publique et réglementation permenante de la circulation du parking relais, situé sur les dépendances du domaine public routier départemental de la RD 19 bis III, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SIE

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation de la circulation sur la RD 8 bis I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BRUNSTATT

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 19 bis III, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SIERENTZ

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 4, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WICKERSCHWIHR

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 10, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SIGOLSHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 7, hors agglomératiion, sur le territoire des communes de TURCKHEIM et de WINTZENHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432, hors agglomératiion, sur le territoire des communes de BRUNSTATT et ZILLISHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 417, hors agglomération, au lieu-dit "Nouvelle Auberge" sur le territoire de la commune de WIHR AU VAL

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection du chemin rual dénommé "Rebackerweg" et de la RD 45, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WICKERSCHWIHR

Resumé

Pièces jointes

portant règlementation permanente de la circulation à l'intersection des RD 18 bis, RD 201 et des voies constituées par les chemins de défruitement, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERENTZEN

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la "Route des Crêtes" (RD 431 et RD 5 III), hors agglomération, sur le territoire des communes de UFFHOLTZ et WATTWILLER

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11 VI, hors agglomération, sur le territoire de la commune de ORBEY

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 431 (Route des Crêtes), hors agglomération, sur le territoire des communes de SOULTZ et WATTWILLER

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 468, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BALGAU

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 45, hors agglomération, sur le territoire des communes de SUNDHOFFEN et ANDOLSHEIM

Resumé

Pièces jointes

arrêté conjoint portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection des RD 430 (route classée à grande circulation) et RD 20, hors agglomération, sur le territoire de la commune de KINGERSHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432, hors agglomération, sur le territoire des communes de HIRTZBACH et HIRSINGUE

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432, hors agglomération, sur le territoire des communes de HIRSINGUE et HIRTZBACH

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection de la voie privée du "Domaine du Doppelsburg", ouverte à la circulation publique, et de la RD 432, hors agglomération, sur le territoire de la commune de HIRSINGUE

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BILTZHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection de la voie communale dénommée "Chemin de la Ferme" et de la RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BILTZHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 68, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MORSCHWILLER LE BAS

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire de la RD 68 et d'une voie communale, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MORSCHWILLER LE BAS

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 430 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de FELDKIRCH, UNGERSHEIM, STAFFELFELDEN et PULVERSHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant réglmentation permanente de la circulation sur la RD 32 II, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MONTREUX-VIEUX

Resumé

Pièces jointes

portant réglementatiion permanente de la circulation sur la RD 430 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de KINGERSHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire des RD 4 et RD 45, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WICKERSCHWIHR

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 6 bis I, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de SCHLIERBACH

Resumé

Pièces jointes

portant règlementation permanente de la circulation à l'intersection des RD 18 bis, RD 201 et des voies constituées par les chemins de défruitement, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERENTZEN

Resumé

Pièces jointes

arrêté conjoint portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection de la voie communale dénommée "Rue du 19 Novembre" et de la RD 21 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BRINCKHEIM

Resumé

Pièces jointes

portant règlementation permanente de la circulation sur la section déviée de la RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RETZWILLER

Resumé

Pièces jointes

portant ouverture à la circulation publique de la section déviée de la RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RETZWILLER

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 83 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des commune de BURNHAUPT LE BAS, BURNHUAPT LE HAUT, SCHWEIGHOUSE près THANN, ASPACH LE BAS, CERNAY, UFFHOLTZ, BOLLWILLER,

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 50, hors agglomération, sur le territoire des communes de REGUISHEIM et HIRTZFELDEN

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 50, hors agglomération, sur le territoire des communes de REGUISHEIM et HIRTZFELDEN

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 39, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIXHEIM.

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de FESSENHEIM.

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de FESSENHEIM.

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation au droit de l'intersection des RD 4 bis et RD 39, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BANTZENHEIM.

Resumé

Pièces jointes

arrêté conjoint préfectoral n°2014-037-0002 du 06.02.2014 et départemental n°155-2014-DRT du 25.04.2014 portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire des RD 415 (route classée à grande circulation), RD2 et RD1 bis, hors agglom

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 120 et RD 1 III, hors agglomération, sur le territoire de la commune de VOLGELSHEIM.

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 1 III, hors agglomération, sur le territoire des communes de ALGOLSHEIM et OBERSAASHEIM.

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 13 et l'itinéraire cyclable BALGAU/NAMBSHEIM, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NAMBSHEIM.

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1, hors agglomération, sur le territoire de la commune de HERRLISHEIM.

Resumé

Pièces jointes

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 26 et RD 466 et deux chemins ruraux, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BURNHAUPT LE BAS.

Resumé

Pièces jointes

portant ouverture à la circulation publique de la nouvelle section de RD 68, hors agglomération, sur le territoire des communes de ASPACH, CARSPACH et HEIDWILLER.

Resumé

Pièces jointes