RETOUR À L'ACTIVITÉ ET À L'EMPLOI : SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D' AVENANT A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) DU HAUT-RHIN POUR LA PERIODE 2017-2022 AU TITRE DES CREDITS 2014-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE DE PARTENARIAT RENFORCE AVEC LA MAISON DE L'EMPLOI DE STRASBOURG ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FSE - FINANCEMENT DE LA CEA AU TITRE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE - REACT-EU " Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE FOURNISSEUR D'ENERGIE ENGIE ET FINANCEMENT D'UNE ACTION DE MANNE EMPLOI Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ - BILAN 2021-2022 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC ALSACE ACTIVE POUR ANIMER LE DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT ET DEVELOPPER LES STRUCTURES DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE PAUVRETÉ VOLET INSERTION DIAGNOSTICS INDIVIDUELS DE MOBILITE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS RELATIVES À L'OUVERTURE DE LA PRESCRIPTION DES ACTIONS DE FORMATION À LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE VIA L'OUTIL "OUIFORM" Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉPLOIEMENT DES EMPLOIS D'INSERTION PREMIÈRES HEURES SUR LES TERRITOIRES CENTRE ALSACE, OUEST ET DE L'EUROMÉTROPOLE : PARTENARIAT AVEC DEUX ASSOCIATIONS ET MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE CUMUL DU RSA ET DES REVENUS ISSUS DE CES EMPLOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Anne REYMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE DES BENEFICIAIRES DU RSA : ACTIONS SPECIFIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS GLOBALES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 67 ET 68 POUR LA PERIODE 2017-2022 AU TITRE DES CREDITS REACT-EU Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE PAUVRETÉ VOLET INSERTION Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA VERS L'ACTIVITÉ ET L'EMPLOI Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POURSUITE DE L'EXPÉRIMENTATION DU SERVICE PUBLIC DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2022 : SOLIDARITE, HABITAT, INSERTION, ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET LUTTE CONTRE LA PAUVRETE Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET INTERREG V RHIN SUPERIEUR "TREMPLIN SUR LE RHIN" - AVENANT DE PROLONGATION Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE D'INSERTION ET D'ACCÈS À L'EMPLOI : MOBILISATION DES CONTRATS AIDÉS AU TITRE DE 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE A L'APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR À L'ACTIVITÉ ET L'EMPLOI DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE :SOUTIEN A LA MANIFESTATION EUROPENNE DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DES CONVENTIONS DE GESTION RSA AVEC LES CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE DE MUTUALITE AGRICOLE D'ALSACE POUR LA PERIODE 2022-2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ENTRE PÔLE EMPLOI ET LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT GLOBAL Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE ET L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU RSA : ACTIONS COMPLEMENTAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE ET L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU RSA : ACTION DE MOBILISATION VERS LES MÉTIERS DE LA RESTAURATION COLLECTIVE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT 68 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSE ET LE CCAS DE COLMAR PORTANT FINANCEMENT DU DISPOSITIF - ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) - ABONDEMENTS DES FSL 67 ET 68 AUPRÈS DES CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN, GESTIONNAIRES COMPTABLES ET FINANCIERS DES FONDS - ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'AIDE AUX JEUNES - NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET ORGANISATION DE LA GESTION DU DISPOSITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DEUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DE L'INSERTION : ESPOIR COLMAR ET CARITAS ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE CONVENTION DE PARTENARIAT RENFORCÉ AVEC LA MAISON DE L'EMPLOI DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION À L'ASSOCIATION DES MAIRES VILLE & BANLIEUE DE FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT 68 (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU RSA : ACTIONS COMPLEMENTAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF JOBS SOLIDAIRES ETUDIANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS RELATIVES AUX MODALITÉS D'ÉCHANGE DE DONNÉES ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET PÔLE EMPLOI Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace