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Délibérations

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27882 résultats

Financement 2015 des structures en charge de l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cahier des charges du parcours d'insertion sociale des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte de Réussite en faveur des allocataires du RSA : mise en œuvre d’ateliers de mobilisation vers l’emploi - 2ème tranche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Appel à projet - parcours d’insertion sociale des bénéficiaires du RSA issus de la communauté des gens du voyage.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions 2015 aux structures en charge de l'insertion sociale Epicerie sociale intercommunale de MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 à la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg au titre du Fonds d'Aide aux Jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la programmation FSE 2015-2016-Versement des avances financières 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accord local sur les interventions du Fonds Social Européen (FSE) Inclusion 2014-2020 entre le Conseil Départemental du Bas-Rhin, l’Eurométropole de Strasbourg et l’Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 des structures en charge de l’accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la lutte contre les exclusions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 des services de mandataires judiciaires à la protection des majeurs de l’UDAF.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole relatif à la prise en charge globale des violences intrafamiliales par l'accompagnement des victimes, des auteurs et des enfants exposés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole transactionnel avec l'association culturelle des jeunes de Saint-Louis dans le cadre de la réalisation d'un parking de 40 places à l'Hôtel du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Relations entre l'association des maires du Bas-Rhin et le Département - Convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert du secrétariat du Comité Médical et de la Commission de Réforme au Centre départemental de gestion du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de personnel auprès du Groupement d'Intérêt Public Maison Départementale des Personnes Handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec l'UGAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agence d'Attractivité de l'Alsace - Cotisation pour l'année 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de financement avec la Région Alsace d'une extension de la fibre optique du réseau régional de collecte Alsace Connexia entre Schirmeck et Barembach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation du transport à la demande

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de délégation et d'organisation d'une ligne de transport scolaire 423 Hohwiller-Soultz-sous-Forêts

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autoroute de Contournement Ouest de Strasbourg (ex GCO) Information sur l'avancement du projet Convention de financement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à SAVERNE sur le site de l'ancienne piscine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de plusieurs parcelles communales à FEGERSHEIM au profit du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régulation dynamique du trafic RD1004/TSPO Convention d’occupation du pylône du site de Breuschwickersheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'une parcelle de terrain rue du Canal à VENDENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de ZAC de la zone commerciale Nord (ZCN) - avis du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 242 en traverse des communes d'OBERBRONN et de ZINSWILLER - Transfert de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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