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Délibérations

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28155 résultats

SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D'INTERVENTION EN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE LE HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT LE HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DIDENHEIM/BRUNSTATT CONVENTION TRIPARTITE TRAITEMENT NEIGE ET VERGLAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2014 - NOUVELLES MODALITÉS DE FINANCEMENT DES ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION (ACI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR LE VERSEMENT D'UNE AIDE AU FONCTIONNEMENT DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACEPROJET CHAFILTEXPLANETE 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES MAET ANNUITÉS 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT NATIONAL D'APICULTURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIX DE LA DIVERSIFICATION DE L'APPRENTISSAGE AU FEMININ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TITRE SCOLAIRE COMBINANT LE TRAIN ET LE BUS À L'INTÉRIEUR DU PÉRIMÈTRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX REPARTITION DE CREDITS CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SCHWEIGHOUSE-THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS : "LES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE 2014" ET L'EDITION DE LA PLAQUETTE DU 20ÈME ANNIVERSAIRE DU CERCLE FRANCO-ALLEMAND COLMAR CENTRE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR 20 LOGEMENTS VEFA À HORBOURG-WIHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE COMPENSATION DU HANDICAP DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LA NEF DES SCIENCES FETE DE LA SCIENCE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant règlementation permanente de la circulation sur la section déviée de la RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RETZWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 08/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture à la circulation publique de la section déviée de la RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RETZWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 08/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Reinette et Api", sis au Quartier Plessier, 39 rue du 8ème Régiment de Hussards à ALTKIRCH (68130)

Assemblée : Non défini
Date : 04/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2014 concernant l'association aide et interventiion à domicile du Haut-Rhin / Nord à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 03/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association aide et intervention à domicile du Haut-Rhin / Nord à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 03/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Protocole transactionnel avec la société LABOMODERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartitions des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Enseignement et transmission artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat triennal Strasbourg Capitale Européenne 2012-2014 - Soutien 2014 à la Fondation nationale Alfred Kastler

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien 2014 à l'AFGES - Opérations de rentrée universitaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/09/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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