Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28001 résultats

Avenant n°1 au programme d’action pour l’amélioration du parc privé 2013 et plan de contrôle de la délégation de gestion des aides de l'Agence Nationale de l'Habitat pour 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Premiers avenants annuels 2014 aux conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) - Règles d'attribution des subventions en faveur des logements aidés pour l'année 2014 au titre de la délégation des aides à la pierre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Elaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) de la communauté de communes du Ried de Marckolsheim.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Elaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) de la communauté de communes de Sélestat.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n°1 à la convention financière de 2013 entre le Département du Bas-Rhin et l’ADEUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Coopération européenne - Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien au projet ''La protection de l’enfance en perspective transfrontalière''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de coopération 2014 avec la Silésie en Pologne et subvention à l'association Social sans Frontières pour son projet d'échanges 2014 en matière sociale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Coopération 2014 avec les collectivités des régions Boeny et Betsiboka à Madagascar - Subvention à l'IRCOD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à Alsabail

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Communauté de communes Sauer-Pechelbronn - Zone d'Activités Intercommunale Sud de WOERTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Société Fermière de la Maison de l'Alsace à Paris (SFMAP) - Convention financière 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs 2014 de l'ADIRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aides à l'artisanat (contrat d'objectifs CMA 2014, créations et reprises d'entreprises, formation professionnelle, SIAGI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actions en faveur de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Principe d'une délégation de service public relative à l'exploitation commerciale du château du Haut-Koenigsbourg (hors billetterie).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chambre d'agriculture de région Alsace - Contrat d'objectifs et convention financière 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de La Petite Pierre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention à l'association Schnaeckele pour l'expérimentation d'une animation culinaire : le Circulinaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour la Surveillance et l’Étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace (ASPA) - Subventions pour le fonctionnement et l’investissement au titre de 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du bassin de la Haute Zorn

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention pour la plantation d'une haie à BOUXWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'APIAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de co-financement pour la construction d’une demi-pension dans l’enceinte du lycée Emile Mathis à Schilitigheim.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique pédagogique-Programme 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Carte scolaire - Modification des secteurs de recrutement des collèges Léonard de Vinci à Marmoutier et Les Sources à Saverne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page