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Délibérations

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27882 résultats

Restructuration de l'îlot ''Foch'' à HAGUENAU - Convention relative à l'aménagement de l'espace public mitoyen au nouveau collège ''Foch''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de propriété du terrain d'assiette du collège ''Charles de Gaulle'' à SELTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service - Résiliation d'une concession d'occupation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général concernant le Plan de protection de l'atmosphère (PPA) de l'agglomération de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de terrains de nature environnementale à LIMERSHEIM et WISSEMBOURG-ALTENSTADT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat 2013 avec le Conservatoire des sites alsaciens

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion de la réserve biologique et de l'Espace naturel sensible du Woerr - Convention de partenariat 2013-2015 avec l'Office national des forêts

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux de restauration en Espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Centre anti-bruit d'Alsace (CABA) - Subvention de fonctionnement 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN) - Convention de financement des études préalables avec la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet d'évolution des ports rhénans alsaciens - Convention de financement de l'assistance juridique sur les modalités de constitution de sociétés portuaires fluviales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention multipartenariale ''ALSA Plus'' - Conventions relatives à une étude sur la charte d'interopérabilité billettique et à la tarification commune et combinée entre le Transport intercommunal de Sélestat et le Réseau 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions pour les transports à la demande des communautés de communes du Ried de Marckolsheim et du Canton de Villé, pour le rabattement dans le Val de Villé et pour l'interconnexion du Transport intercommunal de Sélestat et de ''Mobi'Ried''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de délégation d'organisation de lignes scolaires - Conventions relatives à la desserte de sites périscolaires, au transport de collégiens et au financement du coût des transports scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cotisation 2013 à l'Association ''AGIR''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accès des jeunes au logement - Convention avec l'Association ''SOLENDI'' et l'Union des entreprises et des salariés pour le logement / Action logement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement à la réhabilitation de logements locatifs sociaux dans le quartier de la Filature à SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de résidences en faveur de personnes souffrant d'un problème de santé ou en situation de handicap sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg - Résultat de l'appel à projets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de résidences seniors sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg - Résultat de l'appel à projets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de résidences juniors sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg - Résultat de l'appel à projets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnemenet 2013 du service d'accueil de jour de l'association "Alister" à MULHOUSE et COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 28/08/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Alister" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 28/08/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à l'adoption des pupilles de l'Etat et à l'agrément.

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 14/08/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au Lac du barrage d'Alfeld.

Assemblée : Non défini
Date : 12/08/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la fédération ADMR du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

porttant fermeture du lieu de vie Ocarina sis au lieu-dit "Adelspach" 68150 AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile prenant en charge des mineurs et des majeurs de moins de vingt et un ans par la Fédération ADMR Alsace (Fédération ADMR du Haut-Rhin).

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de financement 2013 allouée au Centre d'Action Médico-Sociale Précoce "Les Acacias" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification2013 du Service d'Action Educative en milieu ouvert de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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