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Délibérations

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28155 résultats

Projets routiers de proximité - RD 52 et 429 - Enquêtes publiques et parcellaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 421 entre HOCHFELDEN et SAVERNE - Seconde prorogation d'une durée supplémentaire de cinq ans des effets de la déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité des Plans d'occupation des sols

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 2004 dans la traversée de MARLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 9 dans la traversée de PETERSBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 25 dans la traversée de ROHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 264 dans la traversée de SOULTZ-SOUS-FORÊTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan Vélo 2020 - Conventions en vue de la réalisation d'un itinéraire cyclable le long de la RD 468 entre AUENHEIM et SESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention pour l'organisation du financement de l'aménagement de la route d'accès au Centre de soins de MARIENBRONN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement dans le domaine de la prévention médico-sociale et des cancers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention avec l'Association du Foyer Notre-Dame pour poursuivre l'accompagnement des mineurs isolés étrangers confiés au Service de protection de l'enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2013 des structures en charge de l'accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds départemental d'innovation pour l'insertion - Appel à projets 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autres interventions sociales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protocole organisant la collaboration entre les Départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin et l'Agence régionale de santé Alsace sur la fonction inspection-contrôle des établissements médico-sociaux de champ de compétence conjointe

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au forfait de haut niveau et aux Championnats de France (forfaits - résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives et à la licence (clubs sportifs) - Inscription de sites au Plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation, à la pratique du ski et à la licence sportive scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de la nomenclature des familles homogènes de fournitures et de services et des principes de création d'unités fonctionnelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mutuelles du personnel du Département du Bas-Rhin - Subvention annuelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de parrainage et de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à LILLE et première Convention des Départements - Participation d'une délégation du Conseil Général / Mandat spécial - Cotisations 2013 à l'ADF et à l'IFET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/09/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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