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Délibérations

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28155 résultats

Tournant du Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Convention de garantie globale à 100 % pour les prêts souscrits par la SIBAR auprès de la Caisse des dépôts et consignations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organisme de construction - ''OPUS 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protection sociale complémentaire - Modifications concernant les précomptes des cotisations MTRA, MGET et MGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions d'autorisations d'absence et de remboursement des rémunérations maintenues concernant le président et le trésorier de la MTRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement du temps de travail des agents des bacs rhénans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Constitution de servitudes à SCHILTIGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté d'ACHENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) et Règlement local de publicité (RLP) arrêtés de BOURGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) ré-arrêté de MIETESHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de SERMERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.).

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaïde" de l'Association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Les Résidences" de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Kennedy" de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

des délibérations du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan - Réunion du 25 juin 2013.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisé de fonctionnement 2013 du service d'accueil de jour de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de "Saint-Joseph", du groupe Saint Sauveur à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant transactionnel au contrat de délégation de service public relative à la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à haut débit

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental des aires de covoiturage - Compétitivité et croissance de l'Aéroport international de Strasbourg / Soutien au dispositif de baisse de la taxe d'aéroport sur la période 2013 à 2016

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma directeur de la route intelligente (SDRI) 2013-2027

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la généralisation de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat pour l'année 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Coopération transfrontalière - Hébergement touristique - Développement des filières

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Louis BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec les territoires

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2013 du Parc départemental d'Erstein et du Laboratoire départemental d'analyses - Conventions avec l'ADEME, l'Agence de l'eau Rhin-Meuse et la FREDON

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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