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Délibérations

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27928 résultats

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHAMBRE DE METIERS D'ALSACE SECTIONS DE MULHOUSE ET DE COLMAR DEMANDE D'AIDE FINANCIERE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NAVETTE DES CRETES DELEGATION DE COMPETENCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEVIATION DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 107 A HUNINGUE ET SAINT-LOUIS DECLARATION DE PROJET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS "DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONSTRUCTION DU COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE - APPROBATION DU PROGRAMME -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS PRIVES ANNEE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 2 A LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG IIIA « 2 RIVES, 3 PONTS, MILLE CHOSES A DECOUVRIR »

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES, DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RESILIATION ANTICIPEE DU MARCHE DE LA NAVETTE MULHOUSE-EUROAIRPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT – ASSOCIATION MARIE-PIRE - ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES, DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEVIATION DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 107 A HUNINGUE ET SAINT-LOUIS DECLARATION DE PROJET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2008 (QUATRIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCORD DE COOPERATION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE LAND DE BASSE-AUTRICHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELOCALISATION DE LA REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 4 JUILLET 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE (Gestion opérationnelle et Dynamique des Entreprises

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A011 – A032 ET A035 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLES DE COMPETITIVITE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE GEORGES MARTELOT A ORBEY - PROGRAMME DE RESTRUCTURATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES RISQUES NATURELS MAJEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMATERIALISATION DU CONTROLE DE LEGALITE : POURSUITE DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN AU PROJET ACTES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS "DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE DU DEPARTEMENT AU TOURISME FLUVIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE (Gestion opérationnelle et Dynamique des Entreprises

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège Théodore MONOD à OTTMARSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION GÉRONTOLOGIQUE Actions de Prévention en faveur des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A011 – A032 ET A035 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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