Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28155 résultats

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - RESTITUTION D'UNE PARTIE DE L'EXCÉDENT FINANCIER DU FONDS AUX CONTRIBUTEURS DU DISPOSITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOLIDARITE TERRITORIALE HAUT-RHINOISE : MODIFICATION DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLEAMÉNAGEMENT D'UNE BANDE DÉRASÉE DESTINÉE AUX DÉPLACEMENTS DES MODES DOUXLE LONG DE LA RD 28 CONVENTION TRIPARTITE DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE, DE FINANCEMENT ET DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEUXIEME PROMOTION DE 2017 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN LISTE COMPLEMENTAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGESCOLLEGE DE FORTSCHWIHR COLLEGE NATHAN KATZ À BURNHAUPT LE HAUTCOLLEGE ANNE FRANK À ILLZACHCOLLEGE THÉODORE MONOD À OTTMARSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU LUNDI 6 NOVEMBRE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX FILIERES AGRICOLES, FORESTIERES ET HALIEUTIQUESCONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHINET LA REGION GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITAT PRIVE DANS LE HAUT-RHINET AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITAT PRIVE DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT (FCI)SEPTIEME PROGRAMMATION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATPRET DE HAUT DE BILAN BONIFIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTALCONVENTION TYPE DE DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES HORS AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEESCONTRAT PLURIANNUEL d’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ET LES ASSOCIATIONS D'AIDE A DOMICILE POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DE RESTRUCTURATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE D'ÉTUDES, D'AMÉNAGEMENT ET D'EXPLOITATION DU SITE DU BARRAGE DE KRUTH WILDENSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBJECTIF ANNUEL D'ÉVOLUTION DES DEPENSES DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DÉSAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A132 ET A134)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ET NOS VOISINS EUROPÉENS, COMMENT FONT-ILS ? MISSIONS D'ÉTUDE AU DANEMARK ET EN ESPAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOIE VERTE TRINATIONALE BÂLE - HUNINGUE -WEIL AM RHEININDEMNITE POUR TRAVAUX DE TERRASSEMENT LIÉS À LA DÉPOLLUTION DE DEUX POCHES DE LINDANE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERESPARTICIPATION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 57, hors agglomération, sur le territoire des communes de HABSHEIM et PETIT-LANDAU

Assemblée : Non défini
Date : 05/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 2 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de CERNAY et WITTELSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 05/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Proposition de cession de véhicules et matériels relevant du budget annexe du Parc Départemental d’Erstein

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - AMELOGIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - BISCHHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - HOERDT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - MUTZIG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - VALFF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de divers - LIEBFRAUENBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de régularisation foncière au droit de l'Hôtel du Département à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’un projet d’avenant pour la mise à disposition d’un agent du Département du Bas-Rhin auprès de l’Amicale du Département du Bas-Rhin ainsi que d’un projet de convention de mise à disposition d’un agent du Département pour une nouvelle période de trois ans auprès de cette même instance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de dispositions relatives à l'exercice du mandat de Conseiller Départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de STRASBOURG 2015-2020 (4ème vague)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/12/2017
Rapporteur : Monsieur Vincent DEBES
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page