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Délibérations

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27882 résultats

portant fixation du prix de journée 2017 de l'association Sahel Vert à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de l'accueil de jour du foyer Marie-Pascale Péan à MULHOUSE pour l'année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à la fondation Jean Dollfus pour le fonctionnement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Jean Dollfus sis à 68060 MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fermeture de la résidence pour personnes âgées "Jeanne d'Arc" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 du foyer Saint-Jean à MULHOUSE géré par la Fondation Saint-Jean à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à Association Diaconat Bethesda pour le fonctionnement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Bethesda foyer Caroline sis à 68140 MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à Association Diaconat Bethesda pour le fonctionnement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Bethesda sis à 68090 MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à SARL Le Parc des Salines II pour le fonctionnement de l'EHPAD Le Parc des Salines II sis à 68100 MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 18/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMBS

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Proposition de résiliation de la convention de co-financement du poste de chargé de mission CIGAL (Coopération pour l'Information Géographique en ALsace)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'évolution de la participation du Département du Bas-Rhin aux frais de repas et aux titres de restaurant à compter du 1er juin 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - Bouxwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - Dorlisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Pierres et Territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition du programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à disposition à temps partiel à 50% d'un agent du Département auprès du Centre Communal d'Action Sociale de la Commune de MUTZIG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de Conseillers départementaux au Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie (CDCA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de Conseillers Départementaux aux Conseils territoriaux de santé 4 et 5 de l'Agence Régionale de Santé Grand Est

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions de parrainage à conclure avec les radios associatives "Azur FM", "Radio Judaïca" et "Accent 4"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à la Ville de Strasbourg en faveur de la construction d'un centre médico-social à la Robertsau à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions en faveur de la réalisation de diverses structures d'accueil de la petite enfance dans le cadre des contrats de territoire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de soutien aux collectivités locales et aux associations. Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et proposition de convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif Ville-Vie-Vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collèges publics pour l'acquisition d'équipements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet de convention relative au transfert de la maintenance informatique des collèges publics pour la période 2017-2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de quatre subventions au titre des financements de projets locaux dans le cadre du contrat de territoire de l’Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet de convention de partenariat Pass'Alsace à conclure avec l'opérateur OTIPASS pour les sites du Vaisseau et du Château du Haut-Koenigsbourg pour la période 2017-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'aides en faveur de l'hôtellerie de plein-air dans le cadre de contrats de territoire conclus avec la Communauté de Communes du Pays Rhénan et la Commune de LAUTERBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour 2017 à diverses associations à vocation touristique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions financières dans le domaine de la transmission artistique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'acceptation de dépôt d'archives publiques et privées et d'approbation des projets de convention correspondants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive et à l'organisation d'une manifestation sportive. Proposition d'approbation de conventions d'objectifs et de développement sportif à conclure avec le Comité Départemental d’Haltérophilie-Musculation du Bas-Rhin et le Comité Départemental de Tir du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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