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Délibérations

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27882 résultats

PROGRAMME A 132 - MILLESIME 2017OPERATIONS DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET AIDE AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES ASSOCIATIONS ET DES TIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LOYER DU RESTAURANT SITUÉ AU LAC D'ALFELD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTSPREMIERE PROGRAMMATION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE A LA MAINTENANCE INFORMATIQUE DES COLLEGES PUBLICS POUR LA PHASE TRANSITOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DÉPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT 2017 DES SYNDICATS MIXTES D AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUEDÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTDOMIAL ESHREHABILITATION THERMIQUE DE 112 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTURELSCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNEPOUR 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTL'AIDE AUX CLUBS PHARES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DES CONVENTIONS A SIGNER AVEC LES ASSOCIATIONS DE PREVENTION SPECIALISEE DE COLMAR ET MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°3 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROTECTION DE LA NEUENBOURG AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INSERTION ET D'ENTRAIDE SOCIALE (ADEIS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLANET ESPACES NATURELS SENSIBLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de SAINT-LOUIS pour le fonctionnement de l'EHPAD résidence Blance de Castille sis à 68300 SAINT-LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) public communal de DANNEMARIE pour le fonctionnement de l'EHPAD de DANNEMARIE sis à 68210 DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'association "Oeuvre Schyrr" pour le fonctionnement de l'EHPAD "Oeuvre Schyrr" sis à 68720 HOCHSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'EHPAD public autonome de MASEVAUX pour le fonctionnement de l'EHPAD Le Castel Blanc sis à 68290 MASEVAUX

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'A.G.I.M.A.P.A.K. pour le fonctionnement de l'EHPAD La Roselière sis à 68320 KUNHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'Association Maison de retraite Petit Château pour le fonctionnement de l'EHPAD Petit Château sis à 68980 BEBLENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'association de gestion de la maison de retraite du Quatelbach pour le fontionnement de l'EHPAD du Quatelbach sis à 68390 SAUSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à la maison d'accueil d'hébergements et soins pour personnes âgées dépendantes pour le fonctionnement de l'EHPAD Les Collines sis à 68400 RIEDISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à la résidence de la Weiss pour le fonctionnement de l'EHPAD Résidence de la Weiss KAYSERSBERG sis à 68240 KAYSERSBERG et l'EHPAD Résidence de la Weiss AMMERSCHWIHR sis à 68770 AMMERSCHWIHR

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'association Chemins d'Espérance pour le fonctionnement de l'EHPAD Notre Dame des Apôtres sis à 68000 COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'association de gestion de la maison de retraite "Résidence Les Vosges" pour le fonctionnement de l'EHPAD "Résidence Les Vosges" sis à 68270 WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'association "Les Violettes" pour le fonctionnement de l'EHPAD Résidence "Les Violettes" sis à 68260 KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'association "Groupe Saint-Sauveur" pour le fonctionnement de l'EHPAD de la résidence "Jungck" sis à 68690 MOOSCH

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'EHPAD Le Séquoïa pour le fonctionnement de l'EHPAD Le Séquoïa sis à 68110 ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'EHPAD "Les Magnolias" pour le fonctionnement de l'EHPAD "Les Magnolias" sis à 68920 WINTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00091- DFAS portant notification autorisation budgétaire et fixation des tarifs journaliers prestations relatives à l'hébergement et dépendance EHPAD "Père Faller" BELLEMAGNY Année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'association de gestion de la maison de retraite du district Essor du Rhin et SIVOM Rhin-Sud pour le fonctionnement de l'EHPAD Les Molènes sis à 68490 BANTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivée à l'association de gestion Résidence d'Argenson pour le fonctionnement de l'EHPAD Résidence d'Argension sis à 68540 BOLLWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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