Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28155 résultats

SOUTIEN AU FESTIVAL DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATREHABILITATION THERMIQUE DE 48 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODALITES DE TRANSFERT A LA REGION GRAND EST DE PERSONNELS DEPARTEMENTAUX DANS LE CADRE DU TRANSFERT LEGAL DE LA COMPETENCE TRANSPORTS INTERURBAINS ET SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation par réduction de places délivrée à l'EHPAD du Brand à TURCKHEIM pour le fonctionnement de l'EHPAD du Brand TURCKHEIM sis à 68230 TURCKHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accompagnement à la vie sociale de la fondation "Le Phare" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapées travailleurs (FAHT) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé "Les Peupliers" et "Les Erables" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Croix-Marine" à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) et du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Les Sources" à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Croix-Marine" à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant les niveaux de loyers intermédiaires 2017 en cas de conventionnement avec travaux.

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'ADAJ pour le fonctionnement de l'accueil de jour Le Pharrhus sis à 68680 KEMBS

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 du service d'accueil familial "La Nichéee" à ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 de l'association Sahel Vert à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de l'accueil de jour du foyer Marie-Pascale Péan à MULHOUSE pour l'année 2017

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à la fondation Jean Dollfus pour le fonctionnement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Jean Dollfus sis à 68060 MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fermeture de la résidence pour personnes âgées "Jeanne d'Arc" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 du foyer Saint-Jean à MULHOUSE géré par la Fondation Saint-Jean à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à Association Diaconat Bethesda pour le fonctionnement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Bethesda foyer Caroline sis à 68140 MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à Association Diaconat Bethesda pour le fonctionnement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Bethesda sis à 68090 MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à SARL Le Parc des Salines II pour le fonctionnement de l'EHPAD Le Parc des Salines II sis à 68100 MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 18/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMBS

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Proposition de résiliation de la convention de co-financement du poste de chargé de mission CIGAL (Coopération pour l'Information Géographique en ALsace)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'évolution de la participation du Département du Bas-Rhin aux frais de repas et aux titres de restaurant à compter du 1er juin 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - Bouxwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - Dorlisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page