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Délibérations

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28155 résultats

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 24 JUIN 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES INFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET A LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS HOTELLERIE 2015MODIFICATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 : NON CONTRACTUALISATION DE NOUVEAUX ENGAGEMENTS AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS ET ABROGATION DU DISPOSITIF PROJETS D'INTERET LOCAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-TYPE POUR LE PRET DE DOCUMENTS D'ARCHIVES POUR DES EXPOSITIONS ORGANISEES PAR DES PARTENAIRES EXTERIEURS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSABAIL - ALSACIENNE DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER : UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT PERFORMANT AU SERVICE DES TERRITOIRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PUBLICS :DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL DE CITIVIA-SEM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOLIDARITE TERRITORIALE HAUT-RHINOISE : CREATION DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EVOLUTION DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN RELATIFS AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UN RENFORCEMENT DE LA SOLIDARITÉ TERRITORIALE AU TRAVERS DE L'ADIRACONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS POUR LA PERIODE DU 1ER DECEMBRE 2016 AU 31 DECEMBRE 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant refus de l'autorisation de création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile demandée par l'association "Elan, c'est vous"

Assemblée : Non défini
Date : 10/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTAUX COLLEGES PRIVES EN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RESTITUTION DE BUREAUX PAR L'APAMAD A ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGEMENT DE LA LIGNE N°3 DU TRAMWAY DE BALE JUSQU'A LA GARE DE SAINT-LOUIS CONVENTION FINANCIERE RELATIVE A LA PARTICIPATION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DETERMINATION DE RATIOS D'AVANCEMENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS QUATRIEME PROGRAMMATION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX FILIÈRES AGRICOLES, FORESTIÈRES ET HALIEUTIQUESCONVENTION ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA RÉGION ALSACE CHAMPAGNE-ARDENNE LORRAINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DSURGEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXPERIMENTATION AUX ECONOMIES D'ENERGIEDANS DEUX COLLEGES PILOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE DELEGATION DE GESTION DE FONDS RELATIFS AU RESEAU PARENTS 68 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES POUR UN MONTANT DE 50 000 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DEPARTEMENTALE POUR LES INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS AU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU SITE DU LAC BLANC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANTS AUX CONVENTIONS PLURIANNUELLES CONCERNANT LES METHODES D'ACTION POUR L'INTEGRATION DES SERVICES D'AIDE ET DE SOINS DANS LE CHAMP DE L'AUTONOMIE (MAIA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT - PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME INTERREG V A RHIN SUPERIEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE DEUX SUBVENTIONS A DES MEUBLES DE TOURISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SUBVENTION A L'ASSOCIATION VEREIN REGIOKULTUR BASILIENSIS POUR L'ORGANISATION DE CONCERTS DE L'ENSEMBLE LES ELLES SYMPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DES ACTIONS D'INGENIERIE POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA DEMATERIALISATION DE LA CHAINE COMPTABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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