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Associations à vocation touristique - Proposition d'attribution de subventions pour 2016.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions départementales au titre du fonds de développement urbain pour l’appel à projets 2016 du Contrat de Ville Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse 2015-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la restructuration foncière de la forêt privée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de soumettre à enquête publique le projet d'opération d’aménagement foncier de GEISPOLSHEIM, FEGERSHEIM et LIPSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de rapprochement des laboratoires publics départementaux d'analyses de la Meurthe-et-Moselle, du Bas-Rhin, de la Haute-Saône et des Vosges - Projet de convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Examen de la contribution annuelle au Syndicat de Lutte contre les Moustiques (SLM67) et modalités d'organisation de la lutte anti-vectorielle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ecole Européenne de Strasbourg Proposition d'avenant à la convention tripartite conclue entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Strasbourg et la Région Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collèges publics pour l'acquisition d'équipements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés Adjoints Techniques des Collèges (ATC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à disposition de locaux modulaires à la Commune de Goxwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement de la démarche "Bonus Energie des collèges"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ligue de l’enseignement - convention financière 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet de protocole transactionnel à conclure avec la société HAKI dans le cadre de l'opération de restauration de la toiture du donjon du Château du Haut-Koenigsbourg.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions aux communes et associations au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à la pratique sportive compétitive amateur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive et soutien aux stages Léonard SPECHT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attributions d'aides aux équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et proposition de soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'Aides aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions en faveur de la réalisation de diverses structures d'accueil de la petite enfance dans le cadre des contrats de territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subvention à l'Union Départementale Des Associations Familiales dans le cadre de l'animation du Réseau d'accompagnement des parents

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mobilisation du Fonds Social Européen en faveur des opérateurs de l'insertion professionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du personnel du Département du Bas-Rhin. Proposition de versement de la part variable de la subvention 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adoption du barème des participations allouées aux usagers du restaurant administratif de l'Hôtel du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de convention relative à l’occupation du parking souterrain du collège Foch à Haguenau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations de montée en débit Proposition d'avenant de transfert

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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