Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Mathématiques sans frontières'' et ''Mathématiques sans frontières junior''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour le dispositif d'accompagnement à la scolarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux, la valorisation du patrimoine rural non protégé et la restauration de monuments commémoratifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux championnats de France (résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), aux championnats d'Alsace et aux conventions d'objectifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention avec la Caisse d'allocations familiales en matière de gestion du Revenu de solidarité active (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avance de financement 2012 aux services de mandataires judiciaires de l'UDAF en charge de la protection des majeurs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avance de financement 2012 au Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

CMS ''Canardière'' à la Meinau et ''Maille Eléonore'' à Hautepierre - CMS intégré dans la Maison du Pays de la Zorn à Hochfelden

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercices 2011 et 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de matériels et véhicules divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Validation du choix du délégataire et adoption d'un contrat de restauration

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

CMS de SOUFFLENHEIM - Convention de mise à disposition des locaux par la commune

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération concours ''Grand Reporter''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conseil d'Alsace - Groupe Projet - Désignation des représentants du Conseil Général du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Constitution de servitudes à LA WANTZENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ligne à grande vitesse Rhin-Rhône - Protocole d'intention pour la réalisation et le financement de la seconde phase de la branche Est

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adhésion à l'Association ''EAP Express'' pour le raccordement ferroviaire de l'EuroAirport

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transport à la demande de la communauté de communes de l'Uffried - Convention de délégation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de conventions de délégation pour l'organisation de circuits de transports d'élèves et étudiants handicapés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à une convention avec le Département des Vosges pour la prise en charge du transport scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la réalisation de parkings intermodaux - Aménagement de la gare de DETTWILLER ainsi que de ses abords

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 221 dans la traversée de HANGENBIETEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations dinvestissement réalisées sur le domaine public routier départemental par dautres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 45 - Contournement d'OBERSCHAEFFOLSHEIM et de WOLFISHEIM - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/01/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page