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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant fermeture de la résidence pour personnes âgées "Jeanne d'Arc" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2017 du foyer Saint-Jean à MULHOUSE géré par la Fondation Saint-Jean à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à Association Diaconat Bethesda pour le fonctionnement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Bethesda foyer Caroline sis à 68140 MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à Association Diaconat Bethesda pour le fonctionnement de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Bethesda sis à 68090 MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à SARL Le Parc des Salines II pour le fonctionnement de l'EHPAD Le Parc des Salines II sis à 68100 MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 18/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMBS

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour "Escapades" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour "Le Doppelsburg" de l'association Georges Allimann Zwiller (AGAZ) à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2017 du service d'accueil de jour pour personnes âgées de l'association de soins et d'aides MULHOUSE et environs (ASAME)

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION ESPOIR POUR LA REHABILITATION DU CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE TJIBAOU A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE POUR 2017AGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE (ADIRA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2017 : PROJETS DES COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES (CTSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASECOHRINDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2017APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT AIDE AUX CLUBS SPORTIFS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT RHENAN DE COLMAR / NEUF-BRISACH EVOLUTION DE LA GOUVERNANCE ET PROROGATION DE LA CONCESSION ACTUELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRESAPPROBATION DES OPÉRATIONS 2017 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION LOCALE ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL, LA MDPH ET L'IMPRIMERIE NATIONALE DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DE LA CARTE MOBILITE INCLUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER ET REGION MULHOUSIENNE 2014-2019RD 2 - AMÉNAGEMENT D'UN TOURNE À GAUCHE POUR L'ACCÈS AUCENTRE DE SECOURS À CERNAY - WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS APPROBATION DE L'AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT DU SITE DU MARKSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENTRECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ACTILOG AU TITRE DE 2017 RELATIVE À L'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS A DES MENAGES PROPOSES PAR LES SERVICES DU DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRAVAUX DE VALORISATION DES PROPRIÉTÉS DÉPARTEMENTALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE 2017 ATTRIBUEE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DE TRAVAUX 2017 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX, BARRAGE DE LA LAUCH ET CANAL DU RHONE AU RHIN DECLASSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUGMENTATION DE CAPITAL DE CITIVIA SPL : APPEL A SOUSCRIPTION DE PARTS NOUVELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUECONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSEAU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68AU BOULOT J'Y VAIS A VELOEDITION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION COMPLEMENTAIRE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (ASPAD 68) AU TITRE DE L'ANNEE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DENONCIATION ANTICIPEE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT D'UN ANIMATEUR CIGAL CONCLUE ENTRE LA REGION ET LES DEUX DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTOFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA VALLEE DE SAINTE-MARIE-AUX-MINESRENEGOCIATION DE PRÊTS CDC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS 2017 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE ET AUTONOMIE POUR UN MONTANT DE 180 593 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT MONTAGNE - VIGNOBLE - RIED

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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