BILAN DES AUTORISATIONS DE CRÉATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE POUR L'ANNÉE 2024
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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BUDGET PRIMITIF 2025 - RESEAUX ET MOBILITES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JUILLET AU 31 DECEMBRE 2024
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC GIP " OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE RÉGIONALE D'ALSACE ET DE MOSELLE ". GENAEHMIGUNG VUN DE GRINDUNGSVEREINBÀRUNG VUN DE EFFENTLIGE INTRESSEGRUPP FIR S " EFFENTLIGE AMTVUN D REGIONALSPROCH VUM ELSÀSS UN VUN DER MOSEL".
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2025 - PATRIMOINE ET RAYONNEMENT ALSACIEN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BAREME DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL ET DES PYLONES - TARIFS D'INTERVENTIONS EXCEPTIONNELLES DES AGENTS DES SERVICES ROUTIERS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2025 DYNAMIQUES ECONOMIQUES, TOURISTIQUE, AGRICOLE, A L'EMPLOI ET AUX TRANSITIONS ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT 2023 SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE -SEM ET SPL- DONT LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE EST ACTIONNAIRE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2025 - SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2025 - SOLIDARITE, HABITAT, INSERTION, ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET LUTTE CONTRE LA PAUVRETE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2025 - UNE AMBITION POUR LA JEUNESSE, DECLINEE DANS LES POLITIQUES DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE, DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DU BILINGUISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2025 POLITIQUE DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TAXE DE PUBLICITÉ FONCIÈRE ET DU DROIT D'ENREGISTREMENT AUGMENTATION TEMPORAIRE DU TAUX D'IMPOSITION
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2025 - SERVICE PUBLIC ALSACIEN ET TRANSFORMATION DE L'ACTION PUBLIQUE EN LIEN AVEC LES HABITANTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 10 FÉVRIER 2025.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVELLE POLITIQUE JEUNES MAJEURS D'UNE LOGIQUE DE PROTECTION VERS UN SYSTEME D'INSERTION
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR L'ANNEE 2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace