MAITRISE DES DECHETS PROGRAMMES C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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35 résultats pour la valeur "15/03/2013" du filtre Date de séance
AIDE AUX CAMPINGS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DU SYNDICAT MIXTE DU HOHLANDSBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ANRU MULHOUSE - REHABILITATION THERMIQUE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOCIETE FERMIERE DE LA MAISON DE L'ALSACE À PARIS SUBVENTION 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME A131 - MILLESIME 2013 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES COUCHES DE ROULEMENT SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT (ASLL)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À L'ASSOCIATION TAMBOUR BATTANT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARC TEXTILE DE WESSERLING SOUTIEN DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DU PARC TEXTILE DE WESSERLING
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASECOHR - INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2013 APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES APRECIAL 2013 C732 ET C632
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE LA VILLE DE COLMAR DANS LE CADRE DES TRAVAUX D'EXTENSION DU MUSEE D'UNTERLINDEN INSCRITS AU CPER 2007-2013 ET AU CTV 2010-2013 COLMAR FECHT RIED
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REAMENAGEMENT DE L'ITINERAIRE ROUTIER EMPRUNTE PAR LES TRANSPORTS EXCEPTIONNELS ENTRE LA VILLE DE BELFORT ET LE PORT AUTONOME DE STRASBOURG CONVENTION DE FINANCEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C631 C731 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C632 C732
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES DEMANDE DE PROROGATION DE LA VALIDITE DES AIDES A L'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LIES A LA VIE SCOLAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS DE LOGICIELS CEGID PUBLIC (A.C.T.U. CEGID PUBLIC)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU PROJET REGIONAL DE SANTE D'ALSACE 2012/2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 2013-2017 SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT AUX ECOLES DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2012-2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AU SPORT DE HAUT NIVEAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE À LA FETE DE LA MANGUE 2013 ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION "AGRICULTEURS FRANÇAIS ET DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL" DU HAUT-RHIN (AFDI68) LE DIMANCHE 14 AVRIL 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE COLMAR, FECHT ET RIED 2010-2013 CREATION D'UN NOUVEL OFFICE DE TOURISME À COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
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SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 DEUXIEME LISTE
Resumé
La Commission Permanente a délégation pour programmer les subventions d’investissements scolaires du premier degré, tout au long de l’année. Ce rapport concerne une deuxième série de subventions relatives au programme 2013 et relevant du Guide des Aides, pour un montant de 6 483 €.
Pièces jointes
PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS AVENANT N 3 A LA CONVENTION INTERREG TOURISME DANS LA REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR
Resumé
Il vous est proposé de valider l'avenant n°3 à la Convention INTERREG "Tourisme dans la Région Métropolitaine Trinationale du Rhin Supérieur" destiné à prolonger de six mois le projet.
Pièces jointes
ABATTOIR DEPARTEMENTAL INVESTISSMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN 2013
Resumé
Le fonctionnement de l'abattoir de proximité de CERNAY est assuré par une société d'exploitation dans le cadre d'une Délégation de Service Public (DSP). Ce contrat stipule que les travaux d'investissement et de gros entretien sont à la charge du Département. Lors de la réunion de la Commission Consultative de l’Abattoir du 16 octobre 2012, l'exploitant a présenté les investissements nécessaires pour améliorer le fonctionnement de l'outil et les services rendus aux usagers. Le présent rapport vous propose de retenir certains de ces investissements qui permettront d'améliorer le travail et la productivité des opérateurs, de fiabiliser les équipements et de répondre à des exigences de sécurité.