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Délibérations

Délibérations

21 résultats pour la valeur "17/01/2014" du filtre Date de séance

RD 466 - COMMUNE DE BERNWILLER CONVENTION DE PARTENARIAT ACHAT ET DÉMOLITION D'UN IMMEUBLE DANS LE BUT D'AMÉLIORER LA VISIBILITÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR LA GESTION DES STATISTIQUES DES ENVIRONNEMENTS NUMÉRIQUES DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NEUREX ALSACE PROJET TRI NEURON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER ET L'ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON "CHANOINE OBERLE" A RIMBACH, RELATIVE A L'OCTROI D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE POUR UN MONTANT DE 699 170 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EVOLUTION DE L'IMPLANTATION DE L'ENSEIGNE IKEA A MORSCHWILLER-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE DE BOURTZWILLER À MULHOUSE COLLÈGE GEORGES MARTELOT À ORBEY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION AU BUREAU ALSACE DE BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIÈRE DE POLITIQUES EUROPÉENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'UNION DES ASSOCIATIONS D'ELEVEURS SELECTIONNEURS D'ANIMAUX DE BASSE-COUR DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EVOLUTION DE L'IMPLANTATION DE L'ENSEIGNE IKEA A MORSCHWILLER-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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