MISE EN OEUVRE DU PROJET PÉGASE VISANT A AMELIORER LA SANTE DES ENFANTS CONFIES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M. Nicolas MATT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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79 résultats pour la valeur "20/06/2022" du filtre Date de séance
MISSION D'EXPLORATION POUR LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ROCADE OUEST DE COLMAR - PHASE 2 VALIDATION DES ETUDES AVANT-PROJET ET CONVENTION FINANCIERE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION SAINTE-CATHERINE 2022 PROPOSITION D'EXTENSION DU DISPOSITIF A L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LANDESGARTENSCHAU NEUENBURG 2022 SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS ASSURANT DES ANIMATIONS SUR LE PAVILLON ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UN PROJET DE CONVENTION FINANCIÈRE 2022 À CONCLURE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'AGENCE D'URBANISME DE STRASBOURG RHIN SUPÉRIEUR (ADEUS)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE: ABONDEMENT DU FONDS D'INITIATIVE CITOYENNE TRANSFRONTALIERE 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU COLLÈGE À BRUMATH - CONVENTION DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE CONCLUE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE HAGUENAU ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD1066 DÉNIVELLATION DU PN22 À THANN - ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONCERTATION AU TITRE DE L'ARTICLE L103-2 DU CODE DE L'URBANISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL A MANIFESTATION D'INTERET (AMI) " INVESTISSEMENTS TERRITORIAUX DEDIES AU TOURISME DE PROXIMITE "
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ET ÉCOLES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX PROJETS D'ÉQUIPEMENTS SCÉNIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À ATMO GRAND EST ET APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ANCIENNE GARE DE CERNAY - TRAVAUX DE REHABILITATION DANS LE CADRE DU REGROUPEMENT DES SERVICES SOLIDARITE DE LA CEA PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTREPRISE FORALEST MAURUTTO SAS MARCHÉ N°21001024 - LOT 01 GROS OEUVRE DÉMOLITION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2020) POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, DEUXIEME REPARTITION - PROGRAMME 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM REHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE ANATOLE JACQUOT A THANN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA VILLE DE SAINT-LOUIS POUR LA RÉNOVATION DU GYMNASE MUNICIPAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BRIGADE VERTE - STRATÉGIE DE DÉPLOIEMENT À L'ÉCHELLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCE DES PRIME DE FIN D'ANNEE 68 ET PRIME ANNUELLE 67, COMPLEMENTS DE REMUNERATION COLLECTIVEMENT ACQUIS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 DE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
5A3F CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES DE PROJET ET DES TRAVAUX SNCF POUR L'ELARGISSEMENT DU PONT-RAIL AU DROIT DE LA RD 105 A SAINT-LOUIS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE DE PARTENARIAT RENFORCE AVEC LA MAISON DE L'EMPLOI DE STRASBOURG ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÉNOVATION THERMIQUE DU COLLÈGE TOMI UNGERER DE DETTWILLER PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRÉSERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TÊTARDS EN MILIEU RURAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE BLAESHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE MARCKOLSHEIM ET BURKHEIM. CONVENTION AVEC EDF, VNF ET L'ETAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS APPEL A PROJETS JEUNES CITOYENS 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M. Laurent KRIEGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AÉROPORT DE STRASBOURG-ENTZHEIM - AVANCE EN COMPTE COURANT D'ACTIONNAIRE ET CONTRIBUTION 2022 AU FINANCEMENT DE LA BAISSE DE TAXE D'AÉROPORT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AMÉNAGEMENT DE RIVIÈRES 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'ASSOCIATION SERVICE INTÉGRÉ D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION 67 (SIAO 67) ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace