L'ALSACE FÊTE L'EUROPE 2025. SOUTIENS DANS LE CADRE DU MOIS DE L'EUROPE ET DU FORUM MONDIAL DE LA DÉMOCRATIE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU SCHÉMA RÉGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRESDE LA REGION GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INFOBEST VOGELGRUN-BREISACH REPORT DE L'EXCEDENT DE LA CONVENTION 2022 - 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS ET MODALITES DE FINANCEMENT DU CENTRE EUROPEEN DE LA CONSOMMATION Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU DISPOSITIF AGORA STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 24/02/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE OUEST ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE 2024 - 2026. SOUTIEN AUX ACTEURS INSTITUTIONNELS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace