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Délibérations

Délibérations

402 résultats pour la valeur "Attractivité des territoires" du filtre Domaine

PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE L'AGENCE TERRITORIALE D'INGENIERIE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADIRA - L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE - APPROBATION DES STATUTS REVISES ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M.
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SOUTIENS AUX SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE ET SUBVENTION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
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PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPEENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE WINTZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME PLU ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE RANGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
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PROJET D'AMÉNAGEMENT 3LAND - VERSEMENT DE LA SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PRISE DE PARTICIPATION À LA SCIC "LA CITÉ DES VINS D'ALSACE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AIDE A L'UNAT GRAND EST, CONTRIBUTION 2023 AU SYMBIO ET ADHÉSION À LA FEDERATION THERMALE DU GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2023 DU CONTRAT DE VILLE DE SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
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FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
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APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT AMI " INVESTISSEMENTS TERRITORIAUX DÉDIÉS AU TOURISME DE PROXIMITÉ " - SUBVENTIONS AUX PORTEURS DE PROJET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2023 DU CONTRAT DE VILLE DE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS AUX AÉROPORTS ALSACIENS POUR L'ANNÉE 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACCUEIL DES ASSISES NATIONALES DES DEPARTEMENTS DE FRANCE A STRASBOURG DU 8 AU 10 NOVEMBRE 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE NORD - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE AGGLOMERATION DE MULHOUSE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE SUD ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SAINT-LOUIS AGGLOMERATION ET LA VILLE DE SAINT-LOUIS DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE SUD ALSACE 2022-2025

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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