RÉHABILITATION ET REGROUPEMENT DE L'EHPAD SAINT GOTHARD ET DE L'EHPAD DE LA CLINIQUE DE LA TOUSSAINT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - FONCTIONNEMENT ET PROGRAMMATION 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DE LA STRATEGIE VIEILLISSEMENT DE LA COLLECTIVITE "BIEN VIEILLIR EN ALSACE 2025-2030"
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POURSUITE DU PARTENARIAT ENTRE LA FÉDÉRATION DES PARTICULIERS-EMPLOYEURS DE FRANCE "FEPEM" ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT DES PARTICULIERS EMPLOYEURS EN SITUATION DE PERTE D'AUTONOMIE ET DE HANDICAP
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE 2025 ATTRIBUÉE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES AGÉES DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MIEUX ACCOMPAGNER LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP EN RISQUE DE RUPTURE DE PARCOURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/05/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODERNISATION DU SERVICE PUBLIC - PARTAGE DÉMATÉRIALISÉ DE DONNÉES USAGERS ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LE GIP MAISON DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA CARSAT ALSACE-MOSELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT INCLUSIF - PROGRAMMATION 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DES DOUCHES AMOVIBLES POUR LES BENEFICIAIRES DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BILAN DES AUTORISATIONS DE CRÉATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE POUR L'ANNÉE 2024
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2025 - SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA VILLE DE STRASBOURG PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION DE STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE CONVENTION PRÉVOYANT L'OCTROI D'UNE SUBVENTION PAR LA CARSAT A DESTINATION DE LA CEAPOUR LE FESTIVAL EN AVANT À SAVERNE, JE ME BOUGE POUR L'AUTRE FÊTONS LE BÉNÉVOLAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTIVITE DE LA MAIA DEVENUE SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT RENFORCE AUTONOMIE ET SON FINANCEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
14 SERVICES A DOMICILE SUPPLEMENTAIRES ENGAGÉS DANS UNE DEMARCHE QUALITE POUR 2025-2029
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU BENEFICE DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE GERE TOUT SERVICES A DOMICILE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE TELEGESTIONTELETRANSMISSION.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE DIVERS ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES - EHPAD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION FONDS URGENCE DE SOUTIEN EN TRESORERIE DANS LE CADRE DU PLAN EHPAD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE CONVENTION PRÉVOYANT L'OCTROI D'UNE SUBVENTION PAR LA CARSAT A DESTINATION DE LA CEAPOUR LE FESTIVAL EN AVANT À SAVERNE, JE ME BOUGE POUR L'AUTRE FÊTONS LE BÉNÉVOLAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE- FONCTIONNEMENT ET PROGRAMMATION 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES AGEES DU HAUT RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET PARTICIPATIONS 2024 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION FONDS URGENCE DE SOUTIEN EN TRESORERIE DANS LE CADRE DU PLAN EHPAD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION RELATIVE À LA PRISE EN CHARGE PAR LA CEA DES FRAIS DE TRANSPORT DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LE PÉRIMÈTRE DE L'AGGLOMÉRATION MULHOUSIENNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION FONDS D'URGENCE DE SOUTIEN EN TRESORERIE DANS LE CADRE DU PLAN EHPAD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT COMPLEMENTAIRE EN FAVEUR DE L'EHPAD "RESIDENCE DE LA MOSSIG" À WASSELONNE AU TITRE DE SES TRAVAUX D'HUMANISATION ET DE RESTRUCTURATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION FONDS URGENCE DE SOUTIEN EN TRESORERIE DANS LE CADRE DU PLAN EHPAD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
UNE POLITIQUE ACTIVE DE SOUTIEN AUX EHPAD
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE LA SCI NOTRE DAME AU TITRE DE TRAVAUX D'EXTENSION DE 35 LITS ET DE RESTRUCTURATIONA L'EHPAD PERE FALLER DE BELLEMAGNY
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BILAN DES AUTORISATIONS DE CRÉATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE POUR L'ANNÉE 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE DE LA DOTATION COMPLEMENTAIRE AUX SERVICES A DOMICILE PROPOSANT DES ACTIONS D'AMELIORATION DE LA QUALITE DU SERVICE RENDU A L'USAGER
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 - SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace