Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

1060 résultats pour la valeur "Education" du filtre Domaine

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2025 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2025 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATSRESTAURATION SCOLAIRE DANS LES COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS À DES STRUCTURES ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2025 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'AGGLOMÉRATION DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2025 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACCORD DE CONSORTIUM AUTOUR DU PROJET " AMBITIONS MULHOUSE VILLE ÉDUCATIVE "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2025 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE NOUVELLE DENOMINATION DU COLLEGE DU RIED DE BISCHHEIM ALICE DAUL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION CADRE ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LE RECTORAT RELATIVE A L'ACCUEIL DES JEUNES MAJEURS AU SEIN DE LOGEMENTS DE FONCTION VACANTS AU SEIN DES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR L'ANNEE 2025

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/03/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE À JOUR DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACHAT DES LIAISONS INTERNET DES COLLÈGES DANS LE CADRE DU MARCHÉ 2025

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

EVOLUTION DE LA SECTORISATION DES COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

NOUVELLE POLITIQUE EN FAVEUR DES CENTRES SOCIOCULTURELS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE STRASBOURG ET LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE - CREATION D'EQUIPEMENTS DE RESTAURATION MUTUALISES ET GESTION DU SERVICE DE RESTAURATION POUR LES EQUIPEMENTS SCOLAIRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX COLLEGES PRIVES D'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MUTUALISATION DES ACCUEILS RESTAURATION AVEC LA REGION GRAND EST - 2ÈME SÉRIE - 2025

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR L'ANNEE 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE SOCIOCULTUREL DE L'ELSAU POUR LA PERIODE ALLANT DU 1ER JANVIER AU 31 MARS 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION CADRE COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE-RÉGION GRAND EST RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DES ENSEMBLES IMMOBILIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2024 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2024 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'ACCUEIL EN RESTAURATION SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS CADRE PLURIANNUELLES DES CITES EDUCATIVES STRASBOURGEOISES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR L'ANNEE 2024

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS D'ALSACE POUR 2025

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2024 À L'INSTITUT SUPÉRIEUR DE PROFESSORAT ET DE L'EDUCATION DE STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLÈGE DES DEUX RIVES - DES AVANCÉES QUI PERMETTENT L'INTÉGRATION DU COLLÈGE DANS LE PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS À DES STRUCTURES ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/10/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'ACCUEIL DU COLLEGE KATIA ET MAURICE KRAFFT DE PFASTATT AU RESTAURANT SCOLAIRE DU COLLEGE BOURTZWILLER DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE DE L'ILL A ILLFURTH - RESTRUCTURATION PARTIELLE - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLEGE MOLIERE COLMAR - REFECTION DE L'ENVELOPPE DU BATIMENT EXTERNAT - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACTIONS EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2024 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2024 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page