DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER D'EPFIG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS RELATIVES AU PROJET INTERREG "RESTAURATION ET RÉSILIENCE DES ZONES HUMIDES DE LA PLAINE RHÉNANE " Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVIS SUR LA MODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE -SDEA- POUR OBTENIR LA QUALITÉ D'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN -EPTB- SUR DEUX PÉRIMÈTRES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES DANS LA VALLÉE DE LA LAUTER À WISSEMBOURG-ALTENSTADT ET DANS LA VALLÉE DE LA DOLLER À WEGSCHEID Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENIR DES CANAUX DE LA HARDT - ETUDES À CONDUIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/11/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTIVITÉ ASSOCIATIVE SUR LE PLAN D'EAU DE PLOBSHEIM - CONVENTIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRE AVEC LES ASSOCIATIONS SOUS OCCUPANTES UNAP ET GIESSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/11/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX CONNEXES AUX AMÉNAGEMENTS FONCIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/11/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
UN PLAN PHOTOVOLTAIQUE 2025-2030 POUR UNE COLLECTIVITE PIONNIERE EN FRANCE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AGIT AU PRÉSENT ET PRÉPARE L'AVENIR - ACTIONS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2025 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'OCCUPATION D'UN TERRAIN PRIVÉ EDF POUR L'EXPLOITATION D'UN LOCAL TECHNIQUE À PLOBSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHESION DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE A L'ASSOCIATION AGRILOCAL.FR Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AUX ARBORICULTEURS OPERATION SAINTE-CATHERINE 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION 2025 ENTRE L'AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE CONCLU AVEC LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES POUR L'ANNÉE 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT 2025 AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS 2025 EN SOUTIEN À L'ÉDUCATION À L'ENVIRONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN DE LA VACCINATION CONTRE LA FIÈVRE CATARRHALE OVINE ET LA MALADIE HÉMORRAGIQUE ÉPIZOOTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AMENAGEMENT DE RIVIÈRES 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ACCORDÉESPOUR DES BASSINS DE RETENTION DE CRUES Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX DE MAINTENANCE DES BARRAGES ET DU CANAL DU RHONE AU RHIN MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE ANNÉE 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET TRANSFRONTALIER POUR LA RESTAURATION ET LA RÉSILIENCE DES ZONES HUMIDES DE LA PLAINE RHÉNANE Assemblée : Conseil Departemental Date : 30/06/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE RIVIERES DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES - PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIMCOMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER D'ALTECKENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DES ABEILLES POUR LA BIODIVERSITE - CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A DAMBACH-LA-VILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXTENSION DU FONDS DE SECOURS EXCEPTIONNEL AUX COLLECTIVITÉS PLACÉES EN ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE SUITE AUX INONDATIONS DE JUILLET 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITIONS DE TERRAINS AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES A ROESCHWOOG, WINGEN-SUR-MODER ET ROSTEIG Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT CADRE 2025-2028 DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAY - INVESTISSEMENTS 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/02/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ASSISES RHENANES DE L'EAU - ATTRIBUTION DE BOURSES AUX 3 LAURÉATS DU PRIX COUP DE COEUR DU JURY SCIENTIFIQUE POUR LA MEILLEURE THÈSE DE DOCTORAT SUR LA THÉMATIQUE DES EAUX DU RHIN SUPERIEUR EN 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/02/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE Assemblée : Conseil Departemental Date : 10/02/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace